SCEA LES TERRES ROUGES
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 10,0 k€
SCEA LES TERRES ROUGES est une société civile immatriculée le 30 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 655 867. Elle est domiciliée 2 L'Aveneau, 79700 Saint-Amand-sur-Sevre. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par JEAN DRAPEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA LES TERRES ROUGES
INSEE- Dénomination
- SCEA LES TERRES ROUGES
- SIREN
- 532 655 867
- SIRET (siège)
- 532 655 867 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89532655867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 655 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 30 mai 2011
- Siège social
- 2 L'AVENEAU , 79700, SAINT-AMAND-SUR-SEVRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES TERRES ROUGES
Bovins viande cultures gavage de canards
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Finances de SCEA LES TERRES ROUGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES TERRES ROUGES
INSEEÉtablissements de SCEA LES TERRES ROUGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79700 SAINT-AMAND-SUR-SEVRESiègeActif
532 655 867 00010 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA LES TERRES ROUGES
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA LES TERRES ROUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES TERRES ROUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA LES TERRES ROUGES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 05 juillet 2024 · N° 19/00451
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES TERRES ROUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES TERRES ROUGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-30 · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 30 mai 2011
Questions fréquentes sur SCEA LES TERRES ROUGES
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES TERRES ROUGES ?
Le numéro SIREN de SCEA LES TERRES ROUGES est 532 655 867. Le SIRET de son siège social est 532 655 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89532655867.
Qui dirige SCEA LES TERRES ROUGES ?
SCEA LES TERRES ROUGES est dirigée par JEAN DRAPEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA LES TERRES ROUGES ?
Le siège social de SCEA LES TERRES ROUGES est situé 2 L'Aveneau, 79700 Saint-Amand-sur-Sevre.
SCEA LES TERRES ROUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES TERRES ROUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES TERRES ROUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES TERRES ROUGES.
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