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SCEA MAIGNIEL

Active
Siren388 314 932Société civile27120 DOUAINSCréée le 05 août 1992

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
15,2 k€

SCEA MAIGNIEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1992, identifiée par le SIREN 388 314 932. Son siège social est situé Gournay 2 Ancien Prieure, 27120 Douains. SCEA MAIGNIEL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). ANNE-LYSE HENRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MAIGNIEL

Dénomination
SCEA MAIGNIEL
SIREN
388 314 932
SIRET (siège)
388 314 932 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28388314932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 314 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 août 1992
Siège social
GOURNAY 2 ANCIEN PRIEURE, 27120, DOUAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MAIGNIEL

Mise en valeur d'une exploitation agricole.

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Finances de SCEA MAIGNIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MAIGNIEL

AH

ANNE-LYSE HENRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 février 2026

Anciens dirigeants (1)

PH

Philippe Roland Léon HENRY

Gérant · de février 2026 à février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MAIGNIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 DOUAINSSiègeActif

    388 314 932 00012 · ouvert le 15 août 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA MAIGNIEL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 09 février 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 14 février 1995

  • Acte

Conformité de SCEA MAIGNIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAIGNIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MAIGNIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MAIGNIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MAIGNIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HENRY Anne-Lyse, gisèle, gabrielle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HENRY Anne-Lyse, gisèle, gabrielle ; Gérant : HENRY Philippe Roland Léon

  1. création

    Date d'effet : 05 août 1992

Questions fréquentes sur SCEA MAIGNIEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA MAIGNIEL ?

Le numéro SIREN de SCEA MAIGNIEL est 388 314 932. Le SIRET de son siège social est 388 314 932 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28388314932.

Qui dirige SCEA MAIGNIEL ?

SCEA MAIGNIEL est dirigée par ANNE-LYSE HENRY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA MAIGNIEL ?

Le siège social de SCEA MAIGNIEL est situé Gournay 2 Ancien Prieure, 27120 Douains.

SCEA MAIGNIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MAIGNIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MAIGNIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAIGNIEL.