SCEA MAISON NEUVE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 6,0 k€
SCEA MAISON NEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 102 315. Son siège social est situé 190 Che de Maison Neuve, 74920 Combloux. SCEA MAISON NEUVE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THEOPHILE EMONET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA MAISON NEUVE
INSEE- Dénomination
- SCEA MAISON NEUVE
- SIREN
- 434 102 315
- SIRET (siège)
- 434 102 315 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR89434102315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 102 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 janvier 2001
- Siège social
- 190 CHE DE MAISON NEUVE , 74920, COMBLOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MAISON NEUVE
Exploitation de biens agricoles toutes activites reputees agricoles.
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Finances de SCEA MAISON NEUVE
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INSEEBODACCAutre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA MAISON NEUVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74920 COMBLOUXSiègeActif
434 102 315 00018 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA MAISON NEUVE
INPIConformité de SCEA MAISON NEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAISON NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MAISON NEUVE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 avril 2002 · N° 98-20.125
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MAISON NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MAISON NEUVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
EMONET Olivier nom d'usage : EMONET n'est plus gérant. EMONET Théophile Rémi nom d'usage : EMONET devient gérant
- création
Date d'effet : 19 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCEA MAISON NEUVE
Quel est le numéro SIREN de SCEA MAISON NEUVE ?
Le numéro SIREN de SCEA MAISON NEUVE est 434 102 315. Le SIRET de son siège social est 434 102 315 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89434102315.
Qui dirige SCEA MAISON NEUVE ?
SCEA MAISON NEUVE est dirigée par THEOPHILE EMONET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MAISON NEUVE ?
Le siège social de SCEA MAISON NEUVE est situé 190 Che de Maison Neuve, 74920 Combloux.
SCEA MAISON NEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MAISON NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MAISON NEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAISON NEUVE.
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