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SCEA MAISON NEUVE

Active
Siren434 102 315Société civile74920 COMBLOUXCréée le 19 janvier 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
6,0 k€

SCEA MAISON NEUVE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 102 315. Son siège social est situé 190 Che de Maison Neuve, 74920 Combloux. SCEA MAISON NEUVE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). THEOPHILE EMONET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MAISON NEUVE

Dénomination
SCEA MAISON NEUVE
SIREN
434 102 315
SIRET (siège)
434 102 315 00018
N° TVA intracommunautaire
FR89434102315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 102 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
19 janvier 2001
Siège social
190 CHE DE MAISON NEUVE , 74920, COMBLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MAISON NEUVE

Exploitation de biens agricoles toutes activites reputees agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA MAISON NEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MAISON NEUVE

TE

THEOPHILE EMONET

Gérant

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MAISON NEUVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    434 102 315 00018 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA MAISON NEUVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCEA MAISON NEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAISON NEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MAISON NEUVE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MAISON NEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MAISON NEUVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    EMONET Olivier nom d'usage : EMONET n'est plus gérant. EMONET Théophile Rémi nom d'usage : EMONET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCEA MAISON NEUVE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MAISON NEUVE ?

Le numéro SIREN de SCEA MAISON NEUVE est 434 102 315. Le SIRET de son siège social est 434 102 315 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89434102315.

Qui dirige SCEA MAISON NEUVE ?

SCEA MAISON NEUVE est dirigée par THEOPHILE EMONET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MAISON NEUVE ?

Le siège social de SCEA MAISON NEUVE est situé 190 Che de Maison Neuve, 74920 Combloux.

SCEA MAISON NEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MAISON NEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MAISON NEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAISON NEUVE.

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