SCEA MALBROUCK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 M€
- Effectif
- Non publié
SCEA MALBROUCK est une société civile immatriculée le 18 septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 944 137. Elle est domiciliée 15 rue des Dix Acres, 27110 St Aubin d Ecrosville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ALEXANDRE FOSSARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA MALBROUCK
INSEE- Dénomination
- SCEA MALBROUCK
- SIREN
- 831 944 137
- SIRET (siège)
- 831 944 137 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16831944137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 944 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 956 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 18 septembre 2017
- Siège social
- 15 RUE DES DIX ACRES , 27110, ST AUBIN D ECROSVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MALBROUCK
Exploitation et gestion de tous biens agricoles
Finances de SCEA MALBROUCK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MALBROUCK
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2017) · 9 ans
SC APGF
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 décembre 2022
AFL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 septembre 2017) · 9 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA MALBROUCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27110 ST AUBIN D ECROSVILLESiègeActif
831 944 137 00015 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA MALBROUCK
INPIComptes annuels de SCEA MALBROUCK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA MALBROUCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA MALBROUCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MALBROUCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MALBROUCK. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 2026P00878
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 1998 · N° 96-17.134
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MALBROUCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA MALBROUCK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOSSARD Aurélie, Marie-Francoise, Michel ; Associé indéfiniment responsable : SC APGF
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-01
- création
Date d'effet : 18 septembre 2017
Questions fréquentes sur SCEA MALBROUCK
Quel est le numéro SIREN de SCEA MALBROUCK ?
Le numéro SIREN de SCEA MALBROUCK est 831 944 137. Le SIRET de son siège social est 831 944 137 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16831944137.
Qui dirige SCEA MALBROUCK ?
SCEA MALBROUCK est dirigée par ALEXANDRE FOSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MALBROUCK ?
Le siège social de SCEA MALBROUCK est situé 15 rue des Dix Acres, 27110 St Aubin d Ecrosville.
SCEA MALBROUCK est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MALBROUCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MALBROUCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MALBROUCK.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- SCEA DE LA COURSIERE27110 St Aubin d Ecrosville
- SARL NICOLAS ARTUS27110 EcquetotCA 130 k€
- AUBE HUBERT27100 Le Vaudreuil
- AUBRY PHILIPPE27110 Sainte-Opportune-du-Bosc
- AUFFRAY MICKAEL27110 Le Tremblay-Omonville
- AUFFRET MAURICE27130 Balines
- BAGIEU GILBERT27120 Le Cormier
- BARROIS ARNAUD27120 Pacy-sur-Eure
- BAUDUIN ARMELLE27150 Mainneville
- BEAUDET PATRICK27130 Verneuil d'Avre et d'Iton