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SCEA MAS D ANDRUM

Active
Siren440 260 800Société civile30320 BEZOUCECréée le 18 décembre 2001

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
300 k€

SCEA MAS D ANDRUM est une société civile immatriculée le 18 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 260 800. Elle est domiciliée Mas d Andrum, 30320 Bezouce. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par EMMA DU TOIT, gérant.

Fiche d'identité de SCEA MAS D ANDRUM

Dénomination
SCEA MAS D ANDRUM
SIREN
440 260 800
SIRET (siège)
440 260 800 00022
N° TVA intracommunautaire
FR51440260800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 260 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 décembre 2001
Siège social
MAS D ANDRUM , 30320, BEZOUCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA MAS D ANDRUM

Viticulture

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Finances de SCEA MAS D ANDRUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MAS D ANDRUM

ED
L

LUTSINIA

Autre

Anciens dirigeants (1)

NB

n'est plus gérant. DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL devient gérant BERND

BERND Philippi nom d'usage · de mars 2023 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MAS D ANDRUM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30320 BEZOUCESiègeActif

    440 260 800 00022 · ouvert le 31 octobre 2002 · NAF 0121Z

  • 75008 PARISFermé

    440 260 800 00014 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 011A

Documents juridiques de SCEA MAS D ANDRUM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 février 2023

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCEA MAS D ANDRUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAS D ANDRUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MAS D ANDRUM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MAS D ANDRUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MAS D ANDRUM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL n'est plus gérant. DU TOIT Stephan nom d'usage : DU TOIT devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    BERND Philippi nom d'usage : BERND n'est plus gérant. DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2001

Marques déposées par SCEA MAS D ANDRUM

SCEA MAS D ANDRUM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE D'ANDRUM

    N° 3529887 · Déposée le 09 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 09 octobre 2017

  • MAS D'ANDRUM

    N° 3199382 · Déposée le 13 décembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 13 décembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA MAS D ANDRUM

Quel est le numéro SIREN de SCEA MAS D ANDRUM ?

Le numéro SIREN de SCEA MAS D ANDRUM est 440 260 800. Le SIRET de son siège social est 440 260 800 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440260800.

Qui dirige SCEA MAS D ANDRUM ?

SCEA MAS D ANDRUM est dirigée par EMMA DU TOIT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MAS D ANDRUM ?

Le siège social de SCEA MAS D ANDRUM est situé Mas d Andrum, 30320 Bezouce.

SCEA MAS D ANDRUM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MAS D ANDRUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MAS D ANDRUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAS D ANDRUM.