SCEA MAS D ANDRUM
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 300 k€
SCEA MAS D ANDRUM est une société civile immatriculée le 18 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 260 800. Elle est domiciliée Mas d Andrum, 30320 Bezouce. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par EMMA DU TOIT, gérant.
Fiche d'identité de SCEA MAS D ANDRUM
INSEE- Dénomination
- SCEA MAS D ANDRUM
- SIREN
- 440 260 800
- SIRET (siège)
- 440 260 800 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR51440260800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 260 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 décembre 2001
- Siège social
- MAS D ANDRUM , 30320, BEZOUCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MAS D ANDRUM
Viticulture
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Finances de SCEA MAS D ANDRUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MAS D ANDRUM
INSEEBODACCAutre
Gérant
Gérant
LUTSINIA
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL devient gérant BERND
BERND Philippi nom d'usage · de mars 2023 à septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA MAS D ANDRUM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30320 BEZOUCESiègeActif
440 260 800 00022 · ouvert le 31 octobre 2002 · NAF 0121Z
- 75008 PARISFermé
440 260 800 00014 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 011A
Documents juridiques de SCEA MAS D ANDRUM
INPIConformité de SCEA MAS D ANDRUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAS D ANDRUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MAS D ANDRUM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MAS D ANDRUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MAS D ANDRUM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL n'est plus gérant. DU TOIT Stephan nom d'usage : DU TOIT devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
BERND Philippi nom d'usage : BERND n'est plus gérant. DU TOIT Emma Jeanne nom d'usage : MENELL devient gérant
- création
Date d'effet : 18 décembre 2001
Marques déposées par SCEA MAS D ANDRUM
INPISCEA MAS D ANDRUM est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE D'ANDRUM
N° 3529887 · Déposée le 09 octobre 2007 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 09 octobre 2017
- Marque expiréeMAS D'ANDRUM
N° 3199382 · Déposée le 13 décembre 2002 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 13 décembre 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA MAS D ANDRUM
Quel est le numéro SIREN de SCEA MAS D ANDRUM ?
Le numéro SIREN de SCEA MAS D ANDRUM est 440 260 800. Le SIRET de son siège social est 440 260 800 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440260800.
Qui dirige SCEA MAS D ANDRUM ?
SCEA MAS D ANDRUM est dirigée par EMMA DU TOIT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MAS D ANDRUM ?
Le siège social de SCEA MAS D ANDRUM est situé Mas d Andrum, 30320 Bezouce.
SCEA MAS D ANDRUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MAS D ANDRUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MAS D ANDRUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAS D ANDRUM.
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