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SCEA MASSARD

Active
Siren411 887 631Société civile21570 BELAN-SUR-OURCECréée le 17 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
103 k€

SCEA MASSARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2000, identifiée par le SIREN 411 887 631. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de Duncey, 21570 Belan-sur-Ource. SCEA MASSARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). OLIVIER MASSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MASSARD

Dénomination
SCEA MASSARD
SIREN
411 887 631
SIRET (siège)
411 887 631 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81411887631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 887 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
103 245 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
RUE DE DUNCEY , 21570, BELAN-SUR-OURCE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCEA MASSARD

domainemassard.frprofile.php07 87 49 16 85

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEA MASSARD

Exploitation et gestion de biens agricoles et viticoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA MASSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MASSARD

OM

OLIVIER MASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans

JM

JEAN-PHILIPPE MASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCEA MASSARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 21570 BELAN-SUR-OURCESiègeActif

    411 887 631 00017 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 0111Z

  • 10110 LOCHES-SUR-OURCEActif

    411 887 631 00025 · ouvert le 03 juin 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA MASSARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1997

  • Acte

Conformité de SCEA MASSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MASSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MASSARD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MASSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MASSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-17 · Début d'activité : 1997-02-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA MASSARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA MASSARD ?

Le numéro SIREN de SCEA MASSARD est 411 887 631. Le SIRET de son siège social est 411 887 631 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81411887631.

Qui dirige SCEA MASSARD ?

SCEA MASSARD est dirigée par OLIVIER MASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MASSARD ?

Le siège social de SCEA MASSARD est situé rue de Duncey, 21570 Belan-sur-Ource.

SCEA MASSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MASSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MASSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MASSARD.

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