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SCEA MAZELLE

Active
Siren443 330 402Société civile55700 LUZY-SAINT-MARTINCréée le 23 septembre 20021 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,4 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 330 402, SCEA MAZELLE est une société civile créée le 23 septembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Grande rue, 55700 Luzy-Saint-Martin. SCEA MAZELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. YVES FRANCOIS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MAZELLE

Dénomination
SCEA MAZELLE
SIREN
443 330 402
SIRET (siège)
443 330 402 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65443330402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 330 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 400 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 septembre 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
8 GRANDE RUE, 55700, LUZY-SAINT-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA MAZELLE

L'exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par elle ou mis à sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société, l'exercice d'activité(s) annexe(s) et accessoire(s), spécialement autorisée(s) par la Loi et les règlements, dans le strict respect des conditions posées par les textes en vigueur, pourvu qu'elle(s) ne modifie(nt) pas le caractère civil de la société. Exploitation agricole, polyculture, céréales

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Finances de SCEA MAZELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MAZELLE

YF

YVES FRANCOIS

Autre

En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MAZELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55700 LUZY-SAINT-MARTINSiègeActif

    443 330 402 00027 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0111Z

  • 55700 LUZY-SAINT-MARTINFermé

    443 330 402 00019 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA MAZELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCEA MAZELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MAZELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MAZELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MAZELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MAZELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    FRANCOIS Léon Ghislain nom d'usage : FRANCOIS devient gérant. HOLTZHEIMER Bénédicte Jeanne Francine nom d'usage : FRANCOIS n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Associé non exploitant : FRANCOIS Yves. Gérant(e) : FRANCOIS Bénédicte Jeanne Francine né(e) HOLTZHEIMER.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCEA MAZELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MAZELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA MAZELLE est 443 330 402. Le SIRET de son siège social est 443 330 402 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65443330402.

Qui dirige SCEA MAZELLE ?

SCEA MAZELLE est dirigée par YVES FRANCOIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MAZELLE ?

Le siège social de SCEA MAZELLE est situé 8 Grande rue, 55700 Luzy-Saint-Martin.

SCEA MAZELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MAZELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MAZELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MAZELLE.

Combien de salariés compte SCEA MAZELLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA MAZELLE emploie 1 ou 2 salariés.

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