CheckersProcédures

SCEA MC

Active
Siren940 773 963Société civile42400 Saint-ChamondCréée le 17 février 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 940 773 963, SCEA MC est une société civile créée le 17 février 2025. Son siège social est situé 2 RTE de Peyrieux / La Renaudière, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par Martine BRUSQ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA MC

Dénomination
SCEA MC
SIREN
940 773 963
SIRET (siège)
940 773 963 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07940773963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 773 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
17 février 2025
Siège social
2 RTE de Peyrieux / La Renaudière, 42400, Saint-Chamond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MC

L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société, des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités. La vente et éventuellement la transformation, conformément aux usages agricoles, des produits de cette exploitation. Et généralement toutes opérations de nature civile pouvant se rattacher à l'objet sus - indiqué

Finances de SCEA MC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MC

CC

Christian COURTINE

Associé indéfiniment responsable

MB

Martine BRUSQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2025) · 1 an

MC

Mélanie COURTINE

Associé indéfiniment responsable

MC

Marianne COURTINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA MC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 Saint-ChamondSiègeActif

    940 773 963 00019 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA MC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 11 février 2025

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 11 février 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCEA MC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA MC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA MC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA MC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA MC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    BRUSQ Martine Juliette Marie nom d'usage : BRUSQ n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-02-01

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2025

Questions fréquentes sur SCEA MC

Quel est le numéro SIREN de SCEA MC ?

Le numéro SIREN de SCEA MC est 940 773 963. Le SIRET de son siège social est 940 773 963 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07940773963.

Qui dirige SCEA MC ?

SCEA MC est dirigée par Martine BRUSQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MC ?

Le siège social de SCEA MC est situé 2 RTE de Peyrieux / La Renaudière, 42400 Saint-Chamond.

SCEA MC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Saint-Chamond

Entreprises du même secteur à Saint-Chamond

Entreprises à Saint-Chamond

Toutes les entreprises à Saint-Chamond