SCEA MELUSINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 55,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 910 706, SCEA MELUSINE est une société civile créée le 23 mai 2001. Son siège social est situé 3 RTE des Gravières, 33124 Aillas. SCEA MELUSINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCOIS GUILLOMON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA MELUSINE
INSEE- Dénomination
- SCEA MELUSINE
- SIREN
- 437 910 706
- SIRET (siège)
- 437 910 706 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20437910706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 910 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 55 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 mai 2001
- Siège social
- 3 RTE des Gravières, 33124, Aillas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MELUSINE
Élevage bovins, lait
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Finances de SCEA MELUSINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MELUSINE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mai 2001) · 25 ans
DIAMANT FINANCE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mai 2001) · 25 ans
Établissements de SCEA MELUSINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33124 AillasSiègeActif
437 910 706 00013 · ouvert le 27 avril 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA MELUSINE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA MELUSINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MELUSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MELUSINE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 03 septembre 2024 · N° 19/00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01722
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 17 mai 2018 · N° 17/01624
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-19.065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 octobre 2015 · N° 14/04242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MELUSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MELUSINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2001
Questions fréquentes sur SCEA MELUSINE
Quel est le numéro SIREN de SCEA MELUSINE ?
Le numéro SIREN de SCEA MELUSINE est 437 910 706. Le SIRET de son siège social est 437 910 706 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20437910706.
Qui dirige SCEA MELUSINE ?
SCEA MELUSINE est dirigée par FRANCOIS GUILLOMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MELUSINE ?
Le siège social de SCEA MELUSINE est situé 3 RTE des Gravières, 33124 Aillas.
SCEA MELUSINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MELUSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MELUSINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MELUSINE.
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