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SCEA MELUSINE

Active
Siren751 137 829Société civile54610 BELLEAUCréée le 26 avril 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 751 137 829, SCEA MELUSINE est une société civile créée le 26 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue rue de l Eglise Manoncourt sur Seille, 54610 Belleau. SCEA MELUSINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). HNOIROT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MELUSINE

Dénomination
SCEA MELUSINE
SIREN
751 137 829
SIRET (siège)
751 137 829 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00751137829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 137 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
26 avril 2012
Siège social
6 RUE RUE DE L EGLISE MANONCOURT SUR SEILLE, 54610, BELLEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA MELUSINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA MELUSINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MELUSINE

FN

FABRICE NOIROT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2013

H

HNOIROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2022

Anciens dirigeants (1)

AD

Antoine DARDAINE

Gérant associé · de avril 2012 à février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MELUSINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54610 BELLEAUSiègeActif

    751 137 829 00014 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 0111Z

  • 54610 BELLEAUFermé

    751 137 829 00022 · ouvert le 15 mai 2022 · NAF 0125Z

Documents juridiques de SCEA MELUSINE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 février 2013

  • Acte

Dépôt du 15 février 2013

  • Acte

Dépôt du 15 février 2013

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2012

  • Acte

Conformité de SCEA MELUSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MELUSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MELUSINE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MELUSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MELUSINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HNOIROT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé : NOIROT Fabrice

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-26 · Début d'activité : 2012-04-01

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2012

Questions fréquentes sur SCEA MELUSINE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MELUSINE ?

Le numéro SIREN de SCEA MELUSINE est 751 137 829. Le SIRET de son siège social est 751 137 829 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00751137829.

Qui dirige SCEA MELUSINE ?

SCEA MELUSINE est dirigée par HNOIROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MELUSINE ?

Le siège social de SCEA MELUSINE est situé 6 rue rue de l Eglise Manoncourt sur Seille, 54610 Belleau.

SCEA MELUSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MELUSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MELUSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MELUSINE.

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