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SCEA METZ ANDRE

Active
Siren392 080 156Société civile67140 STOTZHEIMCréée le 03 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA METZ ANDRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 1993, identifiée par le SIREN 392 080 156. Son siège social est situé 49 Bas Village, 67140 Stotzheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par ANDRE METZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA METZ ANDRE

Dénomination
SCEA METZ ANDRE
SIREN
392 080 156
SIRET (siège)
392 080 156 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50392080156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 080 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
03 août 1993
Siège social
49 BAS VILLAGE , 67140, STOTZHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA METZ ANDRE

Polyculture. Exploitation des terres et bâtiments agricoles dont ses membres sont propriétaires ou fermiers et qui sont mis a sa disposition.

Finances de SCEA METZ ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA METZ ANDRE

AM

ANDRE METZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2013

MR

MURIELLE RUHLMANN

Autre

GR

GERARD RUHLMANN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA METZ ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67140 STOTZHEIMSiègeActif

    392 080 156 00020 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0121Z

  • 67140 STOTZHEIMFermé

    392 080 156 00012 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA METZ ANDRE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCEA METZ ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA METZ ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA METZ ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA METZ ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA METZ ANDRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA METZ ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA METZ ANDRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Gérant associé : METZ (André) ; associés non exploitants : RUHLMANN (Gérard), RUHLMANN (Geneviève) née FREYDER, METZ (Murielle) née RUHLMANN

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1993

Questions fréquentes sur SCEA METZ ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SCEA METZ ANDRE ?

Le numéro SIREN de SCEA METZ ANDRE est 392 080 156. Le SIRET de son siège social est 392 080 156 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50392080156.

Qui dirige SCEA METZ ANDRE ?

SCEA METZ ANDRE est dirigée par ANDRE METZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA METZ ANDRE ?

Le siège social de SCEA METZ ANDRE est situé 49 Bas Village, 67140 Stotzheim.

SCEA METZ ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA METZ ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA METZ ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA METZ ANDRE.

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