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SCEA MONTAIGNE

Active
Siren432 398 048Société civile59252 MARCQ-EN-OSTREVENTCréée le 03 août 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
249 k€

SCEA MONTAIGNE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2000, identifiée par le SIREN 432 398 048. Son siège social est situé 2 rue de Marquette, 59252 Marcq-en-Ostrevent. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DAMIEN MONTAIGNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MONTAIGNE

Dénomination
SCEA MONTAIGNE
SIREN
432 398 048
SIRET (siège)
432 398 048 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61432398048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 398 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
249 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 août 2000
Siège social
2 RUE DE MARQUETTE , 59252, MARCQ-EN-OSTREVENT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCEA MONTAIGNE

Productions agricoles

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Finances de SCEA MONTAIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MONTAIGNE

DM

DAMIEN MONTAIGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2008

R

RDM

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MONTAIGNE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 59252 MARCQ-EN-OSTREVENTSiègeActif

    432 398 048 00012 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 0111Z

  • 59252 MARCQ-EN-OSTREVENTActif

    432 398 048 00020 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 3511Z

  • 59252 MARCQ-EN-OSTREVENTActif

    432 398 048 00038 · ouvert le 13 avril 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA MONTAIGNE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 août 2014

  • Acte

Dépôt du 25 août 2014

  • Acte

Dépôt du 25 août 2014

  • Acte

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Dépôt du 04 février 2008

  • Acte

Dépôt du 03 août 2000

  • Acte

Conformité de SCEA MONTAIGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MONTAIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MONTAIGNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MONTAIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MONTAIGNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Associé non exploitant : MONTAIGNE Roger Laurent Alexandre. Associé non exploitant : MONTAIGNE Monique Madeleine Marthe né(e) MILLOT. Gérant associé : MONTAIGNE Damien Jules Jean.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Associé non exploitant : MONTAIGNE Roger Laurent Alexandre. Associé non exploitant : MONTAIGNE Monique Madeleine Marthe né(e) MILLOT. Gérant(e) : MONTAIGNE Damien Jules Jean.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2000

Questions fréquentes sur SCEA MONTAIGNE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MONTAIGNE ?

Le numéro SIREN de SCEA MONTAIGNE est 432 398 048. Le SIRET de son siège social est 432 398 048 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61432398048.

Qui dirige SCEA MONTAIGNE ?

SCEA MONTAIGNE est dirigée par DAMIEN MONTAIGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MONTAIGNE ?

Le siège social de SCEA MONTAIGNE est situé 2 rue de Marquette, 59252 Marcq-en-Ostrevent.

SCEA MONTAIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MONTAIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MONTAIGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MONTAIGNE.

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