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SCEA MONTIGNY

Active
Siren498 010 339Société civile10210 LAGESSECréée le 16 mai 2007

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
289 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 498 010 339, SCEA MONTIGNY est une société civile créée le 16 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che Montigny, 10210 Lagesse. SCEA MONTIGNY relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). JEROME BRUNAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MONTIGNY

Dénomination
SCEA MONTIGNY
SIREN
498 010 339
SIRET (siège)
498 010 339 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72498010339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 010 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
288 730 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
16 mai 2007
Siège social
1 CHE MONTIGNY , 10210, LAGESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MONTIGNY

Activités agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA MONTIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA MONTIGNY

JB

JEROME BRUNAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA MONTIGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10210 LAGESSESiègeActif

    498 010 339 00014 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA MONTIGNY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2007

  • Acte

Conformité de SCEA MONTIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MONTIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA MONTIGNY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MONTIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MONTIGNY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : BRUNAUD Jérôme, Michel

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2007

Questions fréquentes sur SCEA MONTIGNY

Quel est le numéro SIREN de SCEA MONTIGNY ?

Le numéro SIREN de SCEA MONTIGNY est 498 010 339. Le SIRET de son siège social est 498 010 339 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72498010339.

Qui dirige SCEA MONTIGNY ?

SCEA MONTIGNY est dirigée par JEROME BRUNAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MONTIGNY ?

Le siège social de SCEA MONTIGNY est situé 1 Che Montigny, 10210 Lagesse.

SCEA MONTIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MONTIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MONTIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MONTIGNY.

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