SCEA MOUZOUN
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 2,0 k€
SCEA MOUZOUN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 397 580. Son siège social est situé 3 rue Jean Cocteau, 47200 Marmande. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par ABDELJALIL MOUZOUN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA MOUZOUN
INSEE- Dénomination
- SCEA MOUZOUN
- SIREN
- 537 397 580
- SIRET (siège)
- 537 397 580 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81537397580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 397 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 02 novembre 2011
- Siège social
- 3 RUE JEAN COCTEAU , 47200, MARMANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA MOUZOUN
Élevage de volailles
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Finances de SCEA MOUZOUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA MOUZOUN
INSEEÉtablissements de SCEA MOUZOUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47200 MARMANDESiègeActif
537 397 580 00011 · ouvert le 31 août 2011 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA MOUZOUN
INPIConformité de SCEA MOUZOUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MOUZOUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA MOUZOUN. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 février 1993 · N° 91-16.438
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA MOUZOUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA MOUZOUN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-02 · Début d'activité : 2011-08-31
- création
Date d'effet : 02 novembre 2011
Questions fréquentes sur SCEA MOUZOUN
Quel est le numéro SIREN de SCEA MOUZOUN ?
Le numéro SIREN de SCEA MOUZOUN est 537 397 580. Le SIRET de son siège social est 537 397 580 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81537397580.
Qui dirige SCEA MOUZOUN ?
SCEA MOUZOUN est dirigée par ABDELJALIL MOUZOUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA MOUZOUN ?
Le siège social de SCEA MOUZOUN est situé 3 rue Jean Cocteau, 47200 Marmande.
SCEA MOUZOUN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA MOUZOUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA MOUZOUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MOUZOUN.
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