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SCEA MOUZOUN

Active
Siren537 397 580Société civile47200 MARMANDECréée le 02 novembre 2011

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
2,0 k€

SCEA MOUZOUN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 397 580. Son siège social est situé 3 rue Jean Cocteau, 47200 Marmande. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par ABDELJALIL MOUZOUN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA MOUZOUN

Dénomination
SCEA MOUZOUN
SIREN
537 397 580
SIRET (siège)
537 397 580 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81537397580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 397 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
02 novembre 2011
Siège social
3 RUE JEAN COCTEAU , 47200, MARMANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA MOUZOUN

Élevage de volailles

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Finances de SCEA MOUZOUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MOUZOUN

AM

ABDELJALIL MOUZOUN

Gérant

Depuis la création (02 novembre 2011) · 15 ans

BS

BAHIA SAHSAHI

Autre

Depuis la création (02 novembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA MOUZOUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47200 MARMANDESiègeActif

    537 397 580 00011 · ouvert le 31 août 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA MOUZOUN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SCEA MOUZOUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MOUZOUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA MOUZOUN. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MOUZOUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MOUZOUN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-02 · Début d'activité : 2011-08-31

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCEA MOUZOUN

Quel est le numéro SIREN de SCEA MOUZOUN ?

Le numéro SIREN de SCEA MOUZOUN est 537 397 580. Le SIRET de son siège social est 537 397 580 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81537397580.

Qui dirige SCEA MOUZOUN ?

SCEA MOUZOUN est dirigée par ABDELJALIL MOUZOUN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MOUZOUN ?

Le siège social de SCEA MOUZOUN est situé 3 rue Jean Cocteau, 47200 Marmande.

SCEA MOUZOUN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MOUZOUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MOUZOUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MOUZOUN.