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SCEA MUSELLE

Active
Siren834 674 335Société civile42114 ChirassimontCréée le 05 janvier 2018

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
20,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 674 335, SCEA MUSELLE est une société civile créée le 5 janvier 2018. Elle est domiciliée 243 CHE de Buchere, 42114 Chirassimont. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). RICHARD MUSELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA MUSELLE

Dénomination
SCEA MUSELLE
SIREN
834 674 335
SIRET (siège)
834 674 335 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27834674335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 674 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 janvier 2018
Siège social
243 CHE de Buchere, 42114, Chirassimont
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA MUSELLE

- l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition de la société, des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités ; - La vente et éventuellement la transformation conformément aux usages agricoles des produits de cette exploitation ; - La production d'électricité photovoltaïque, la mise à disposition à titre gratuit ou onéreux de bâtiments à usage agricole.

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Finances de SCEA MUSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA MUSELLE

RM

RICHARD MUSELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 janvier 2018) · 8 ans

AM

ALBERT MUSELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de SCEA MUSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42114 ChirassimontSiègeActif

    834 674 335 00015 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA MUSELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 janvier 2018

  • Acte

Conformité de SCEA MUSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA MUSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA MUSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA MUSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA MUSELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MUSELLE Richard

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2018

Questions fréquentes sur SCEA MUSELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA MUSELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA MUSELLE est 834 674 335. Le SIRET de son siège social est 834 674 335 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27834674335.

Qui dirige SCEA MUSELLE ?

SCEA MUSELLE est dirigée par RICHARD MUSELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA MUSELLE ?

Le siège social de SCEA MUSELLE est situé 243 CHE de Buchere, 42114 Chirassimont.

SCEA MUSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA MUSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA MUSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA MUSELLE.

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