SCEA NOGUES
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 576 454, SCEA NOGUES est une société civile créée le 2 février 2012. Son siège social est situé 3 Che de Haouret, 64330 Garlin. SCEA NOGUES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par BAPTISTE NOGUES-CAZAUBON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA NOGUES
INSEE- Dénomination
- SCEA NOGUES
- SIREN
- 539 576 454
- SIRET (siège)
- 539 576 454 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67539576454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 576 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 02 février 2012
- Siège social
- 3 CHE DE HAOURET , 64330, GARLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA NOGUES
Elevage de volailles/céréales
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Finances de SCEA NOGUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA NOGUES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2021
Anciens dirigeants (1)
Sylvie né LASTE NOGUES CAZAUBON
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2018 à février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA NOGUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64330 GARLINSiègeActif
539 576 454 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA NOGUES
INPIConformité de SCEA NOGUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA NOGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA NOGUES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00483
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00659
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Tribunal de commerce
Décision du 24 décembre 2025 · N° 2024J00196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2022J00154
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Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00014
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2025004247
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Tribunal de commerce
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2024J00195
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 25 février 2025 · N° 22/00789
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Décision du 17 septembre 2024 · N° 23/01321
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Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/03576
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA NOGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA NOGUES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOGUES-CAZAUBON Baptiste
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOGUES CAZAUBON Sylvie né(e) LASTE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-02 · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 02 février 2012
Questions fréquentes sur SCEA NOGUES
Quel est le numéro SIREN de SCEA NOGUES ?
Le numéro SIREN de SCEA NOGUES est 539 576 454. Le SIRET de son siège social est 539 576 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67539576454.
Qui dirige SCEA NOGUES ?
SCEA NOGUES est dirigée par BAPTISTE NOGUES-CAZAUBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA NOGUES ?
Le siège social de SCEA NOGUES est situé 3 Che de Haouret, 64330 Garlin.
SCEA NOGUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA NOGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA NOGUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA NOGUES.
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