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SCEA NOGUES

Active
Siren539 576 454Société civile64330 GARLINCréée le 02 février 2012

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 576 454, SCEA NOGUES est une société civile créée le 2 février 2012. Son siège social est situé 3 Che de Haouret, 64330 Garlin. SCEA NOGUES relève du secteur élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par BAPTISTE NOGUES-CAZAUBON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA NOGUES

Dénomination
SCEA NOGUES
SIREN
539 576 454
SIRET (siège)
539 576 454 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67539576454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 576 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
02 février 2012
Siège social
3 CHE DE HAOURET , 64330, GARLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA NOGUES

Elevage de volailles/céréales

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Finances de SCEA NOGUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA NOGUES

SL

SYLVIE LASTE

Associé indéfiniment responsable

JN

JEAN NOGUES CAZAUBON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 février 2012) · 14 ans

BN

BAPTISTE NOGUES-CAZAUBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2021

Anciens dirigeants (1)

SN

Sylvie né LASTE NOGUES CAZAUBON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2018 à février 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA NOGUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64330 GARLINSiègeActif

    539 576 454 00018 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA NOGUES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2021

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 02 février 2012

  • Acte

Conformité de SCEA NOGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA NOGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA NOGUES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA NOGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA NOGUES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOGUES-CAZAUBON Baptiste

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NOGUES CAZAUBON Sylvie né(e) LASTE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-02 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2012

Questions fréquentes sur SCEA NOGUES

Quel est le numéro SIREN de SCEA NOGUES ?

Le numéro SIREN de SCEA NOGUES est 539 576 454. Le SIRET de son siège social est 539 576 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67539576454.

Qui dirige SCEA NOGUES ?

SCEA NOGUES est dirigée par BAPTISTE NOGUES-CAZAUBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA NOGUES ?

Le siège social de SCEA NOGUES est situé 3 Che de Haouret, 64330 Garlin.

SCEA NOGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA NOGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA NOGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA NOGUES.