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SCEA NOIZET

Active
Siren379 339 799Société civile08290 BOSSUS-LES-RUMIGNYCréée le 04 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
234 k€
Effectif
Non publié

SCEA NOIZET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 339 799. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Carbonet, 08290 Bossus-les-Rumigny. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. Elle est dirigée par COLETTE DUCHENE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA NOIZET

Dénomination
SCEA NOIZET
SIREN
379 339 799
SIRET (siège)
379 339 799 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83379339799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 339 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
234 420 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
04 octobre 1990
Siège social
12 RUE DU CARBONET , 08290, BOSSUS-LES-RUMIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA NOIZET

exercice d'activités agricoles

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Finances de SCEA NOIZET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA NOIZET

CD

COLETTE DUCHENE

Gérant et associé indéfiniment responsable

AJ

AURORE JEGAT

Associé indéfiniment responsable

PN

PASCAL NOIZET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2009

CN

CLAUDE NOIZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA NOIZET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08290 BOSSUS-LES-RUMIGNYSiègeActif

    379 339 799 00015 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA NOIZET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 août 2002

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCEA NOIZET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA NOIZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA NOIZET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA NOIZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA NOIZET. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA NOIZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA NOIZET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification du Gérant Moulin, Mélanie, modification du Gérant associé indéfiniment responsable Noizet, Claude André

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Co-gérant : NOIZET Claude André. Co-gérant : MOULIN Mélanie. Associé indéfiniment responsable : DUCHENE Colette Paulette. Associé indéfiniment responsable : NOIZET Claude André. Associé indéfiniment responsable : MOULIN Mélanie. Associé indéfiniment responsable : NOIZET Pascal Claude. Associé indéfiniment responsable : JEGAT Aurore.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCEA NOIZET

Quel est le numéro SIREN de SCEA NOIZET ?

Le numéro SIREN de SCEA NOIZET est 379 339 799. Le SIRET de son siège social est 379 339 799 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83379339799.

Qui dirige SCEA NOIZET ?

SCEA NOIZET est dirigée par COLETTE DUCHENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA NOIZET ?

Le siège social de SCEA NOIZET est situé 12 rue du Carbonet, 08290 Bossus-les-Rumigny.

SCEA NOIZET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA NOIZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA NOIZET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA NOIZET.

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