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SCEA OLIVANCE

Active
Siren412 460 958Société civile13300 SALON-DE-PROVENCECréée le 04 juin 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
152,45 €

SCEA OLIVANCE est une société civile immatriculée le 4 juin 1997 sous le numéro SIREN 412 460 958. Elle est domiciliée Che de la Cabane, 13300 Salon-de-Provence. SCEA OLIVANCE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ALBERT MICHEL DE CHABANNES DU PEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA OLIVANCE

Dénomination
SCEA OLIVANCE
SIREN
412 460 958
SIRET (siège)
412 460 958 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58412460958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 460 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 juin 1997
Siège social
CHE DE LA CABANE, 13300, SALON-DE-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA OLIVANCE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA OLIVANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA OLIVANCE

VM

VIOLAINE MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Autre

CM

CYPRIEN MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Autre

OM

OLIVIA MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Autre

PM

PATRICE MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Autre

AM

ANTHONY MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Autre

AM

ALBERT MICHEL DE CHABANNES DU PEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA OLIVANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif

    412 460 958 00025 · ouvert le 19 avril 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA OLIVANCE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 07 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 04 juin 1997

  • Acte

Conformité de SCEA OLIVANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA OLIVANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA OLIVANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA OLIVANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA OLIVANCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant, Associé : MICHEL DE CHABANNES DU PEUX Albert, Henri, Marie

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1997

Questions fréquentes sur SCEA OLIVANCE

Quel est le numéro SIREN de SCEA OLIVANCE ?

Le numéro SIREN de SCEA OLIVANCE est 412 460 958. Le SIRET de son siège social est 412 460 958 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58412460958.

Qui dirige SCEA OLIVANCE ?

SCEA OLIVANCE est dirigée par ALBERT MICHEL DE CHABANNES DU PEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA OLIVANCE ?

Le siège social de SCEA OLIVANCE est situé Che de la Cabane, 13300 Salon-de-Provence.

SCEA OLIVANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA OLIVANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA OLIVANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA OLIVANCE.

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