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SCEA PASSEBON

Active
Siren951 389 923Société civile79310 VerruyesCréée le 12 avril 2023

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
454 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 951 389 923, SCEA PASSEBON est une société civile créée le 12 avril 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve le Grand Chambord, 79310 Verruyes. SCEA PASSEBON relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Etienne PASSEBON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA PASSEBON

Dénomination
SCEA PASSEBON
SIREN
951 389 923
SIRET (siège)
951 389 923 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71951389923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 389 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
454 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
12 avril 2023
Siège social
le Grand Chambord, 79310, Verruyes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA PASSEBON

exploitation et gestion de biens apportés ou mis à disposition par les associés. élevage de vache allaitante

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Finances de SCEA PASSEBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PASSEBON

EP

Etienne PASSEBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 avril 2023) · 3 ans

NR

Nadège RISTOR

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA PASSEBON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79310 VerruyesSiègeActif

    951 389 923 00016 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA PASSEBON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2023

  • Acte

Conformité de SCEA PASSEBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PASSEBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA PASSEBON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PASSEBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PASSEBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASSEBON Nadège, Guylaine, Nicole

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-07 · Début d'activité : 2023-04-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2023

Questions fréquentes sur SCEA PASSEBON

Quel est le numéro SIREN de SCEA PASSEBON ?

Le numéro SIREN de SCEA PASSEBON est 951 389 923. Le SIRET de son siège social est 951 389 923 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71951389923.

Qui dirige SCEA PASSEBON ?

SCEA PASSEBON est dirigée par Etienne PASSEBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PASSEBON ?

Le siège social de SCEA PASSEBON est situé le Grand Chambord, 79310 Verruyes.

SCEA PASSEBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PASSEBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PASSEBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PASSEBON.