SCEA PASSEBON
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 454 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 951 389 923, SCEA PASSEBON est une société civile créée le 12 avril 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve le Grand Chambord, 79310 Verruyes. SCEA PASSEBON relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Etienne PASSEBON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA PASSEBON
INSEE- Dénomination
- SCEA PASSEBON
- SIREN
- 951 389 923
- SIRET (siège)
- 951 389 923 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR71951389923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 389 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 454 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 avril 2023
- Siège social
- le Grand Chambord, 79310, Verruyes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA PASSEBON
exploitation et gestion de biens apportés ou mis à disposition par les associés. élevage de vache allaitante
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Finances de SCEA PASSEBON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA PASSEBON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 avril 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCEA PASSEBON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79310 VerruyesSiègeActif
951 389 923 00016 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA PASSEBON
INPIConformité de SCEA PASSEBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PASSEBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA PASSEBON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA PASSEBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA PASSEBON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PASSEBON Nadège, Guylaine, Nicole
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-07 · Début d'activité : 2023-04-01
- création
Date d'effet : 12 avril 2023
Questions fréquentes sur SCEA PASSEBON
Quel est le numéro SIREN de SCEA PASSEBON ?
Le numéro SIREN de SCEA PASSEBON est 951 389 923. Le SIRET de son siège social est 951 389 923 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71951389923.
Qui dirige SCEA PASSEBON ?
SCEA PASSEBON est dirigée par Etienne PASSEBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA PASSEBON ?
Le siège social de SCEA PASSEBON est situé le Grand Chambord, 79310 Verruyes.
SCEA PASSEBON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA PASSEBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA PASSEBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PASSEBON.
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