SCEA PAUL BESNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 10,0 k€
SCEA PAUL BESNARD est une société civile immatriculée le 26 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 415 535. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Moulin Brule, 28170 Maillebois. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PAUL BESNARD, gérant.
Fiche d'identité de SCEA PAUL BESNARD
INSEE- Dénomination
- SCEA PAUL BESNARD
- SIREN
- 830 415 535
- SIRET (siège)
- 830 415 535 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79830415535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 415 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 juin 2017
- Siège social
- LE MOULIN BRULE , 28170, MAILLEBOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA PAUL BESNARD
Exploitation et gestion de tous biens agricoles
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Finances de SCEA PAUL BESNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA PAUL BESNARD
INSEEÉtablissements de SCEA PAUL BESNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 28170 MAILLEBOISSiègeActif
830 415 535 00012 · ouvert le 12 juin 2017 · NAF 0111Z
- 28170 SAINT-ANGE-ET-TORCAYActif
830 415 535 00020 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA PAUL BESNARD
INPIConformité de SCEA PAUL BESNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PAUL BESNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA PAUL BESNARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 07 juillet 2025 · N° 23/08952
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA PAUL BESNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA PAUL BESNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-12
- création
Date d'effet : 26 juin 2017
Questions fréquentes sur SCEA PAUL BESNARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA PAUL BESNARD ?
Le numéro SIREN de SCEA PAUL BESNARD est 830 415 535. Le SIRET de son siège social est 830 415 535 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79830415535.
Qui dirige SCEA PAUL BESNARD ?
SCEA PAUL BESNARD est dirigée par PAUL BESNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA PAUL BESNARD ?
Le siège social de SCEA PAUL BESNARD est situé Le Moulin Brule, 28170 Maillebois.
SCEA PAUL BESNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA PAUL BESNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA PAUL BESNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PAUL BESNARD.
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