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SCEA PELISSIER

Active
Siren388 189 458Société civile19800 GIMEL-LES-CASCADESCréée le 07 août 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions107 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
139 k€

SCEA PELISSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 août 1992, identifiée par le SIREN 388 189 458. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mons ., 19800 Gimel-les-Cascades. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). PELISSIER CHRISTIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA PELISSIER

Dénomination
SCEA PELISSIER
SIREN
388 189 458
SIRET (siège)
388 189 458 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63388189458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 189 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
138 728,61 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
07 août 1992
Siège social
LD MONS ., 19800, GIMEL-LES-CASCADES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA PELISSIER

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES

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Finances de SCEA PELISSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PELISSIER

P

PELISSIER CHRISTIAN

Gérant

Depuis la création (07 août 1992) · 34 ans

P

PELISSIER PAULETTE

Gérant

Depuis la création (07 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA PELISSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19800 GIMEL-LES-CASCADESSiègeActif

    388 189 458 00010 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA PELISSIER

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCEA PELISSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PELISSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

107 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA PELISSIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PELISSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PELISSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1992

Questions fréquentes sur SCEA PELISSIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA PELISSIER ?

Le numéro SIREN de SCEA PELISSIER est 388 189 458. Le SIRET de son siège social est 388 189 458 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63388189458.

Qui dirige SCEA PELISSIER ?

SCEA PELISSIER est dirigée par PELISSIER CHRISTIAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PELISSIER ?

Le siège social de SCEA PELISSIER est situé Ld Mons ., 19800 Gimel-les-Cascades.

SCEA PELISSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PELISSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PELISSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PELISSIER.

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