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SCEA PELLE

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Siren332 427 020Société civile60240 LavilletertreCréée le 02 mai 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
2,2 k€

SCEA PELLE est une société civile immatriculée le 2 mai 1985 sous le numéro SIREN 332 427 020. Son siège social est situé RTE route de la Sylvaine - Hameau de Romesnil HAMEAU DE ROMESNIL, 60240 Lavilletertre. SCEA PELLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par NICOLAS DUPUY, gérant.

Fiche d'identité de SCEA PELLE

Dénomination
SCEA PELLE
SIREN
332 427 020
SIRET (siège)
332 427 020 00026
N° TVA intracommunautaire
FR16332427020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 427 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 162 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 mai 1985
Siège social
RTE route de la Sylvaine - Hameau de Romesnil HAMEAU DE ROMESNIL, 60240, Lavilletertre
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCEA PELLE

Exploitation agricole

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Finances de SCEA PELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PELLE

ND

NICOLAS DUPUY

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2022

MC

MARTINE CORNILLOT

Associé indéfiniment responsable

S

SCEA DE ROMESNIL

Associé indéfiniment responsable

S

SC FERME DUPUY

Associé indéfiniment responsable

ND

Nicolas DUPUY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA PELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60240 LavilletertreSiègeActif

    332 427 020 00026 · ouvert le 17 février 1977 · NAF 0111Z

  • 60240 MONTJAVOULTFermé

    332 427 020 00018 · ouvert le 17 février 1977 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA PELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 février 2022

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCEA PELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA PELLE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Dupuy, Nicolas Xavier Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

    nomination du Gérant non associé : Dupuy, Nicolas Xavier Marie ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Cornillot, nom d'usage : Pelle, Martine Augustine Georgette

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1985

Questions fréquentes sur SCEA PELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA PELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA PELLE est 332 427 020. Le SIRET de son siège social est 332 427 020 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16332427020.

Qui dirige SCEA PELLE ?

SCEA PELLE est dirigée par NICOLAS DUPUY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PELLE ?

Le siège social de SCEA PELLE est situé RTE route de la Sylvaine - Hameau de Romesnil HAMEAU DE ROMESNIL, 60240 Lavilletertre.

SCEA PELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PELLE.

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