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SCEA PETITE MER

Active
Siren494 528 490Société civile56130 NIVILLACCréée le 06 mars 2007

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

SCEA PETITE MER est une société civile immatriculée le 6 mars 2007 sous le numéro SIREN 494 528 490. Son siège social est situé Pa des Metairies Chez le Galudec, 56130 Nivillac. SCEA PETITE MER relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par SOIZIC BOUGARAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA PETITE MER

Dénomination
SCEA PETITE MER
SIREN
494 528 490
SIRET (siège)
494 528 490 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67494528490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 528 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
06 mars 2007
Siège social
PA DES METAIRIES CHEZ LE GALUDEC, 56130, NIVILLAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA PETITE MER

Élevage, achat, entraînement, mise en valeur, prise en pension et commercialisation de chevaux, activité de location de chambre d'hotes, gîtes avec petite restauration.

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Finances de SCEA PETITE MER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PETITE MER

SB

SOIZIC BOUGARAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

PM

PIERRE MONTEL

Associé indéfiniment responsable

S

SP-EMTA

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA PETITE MER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56130 NIVILLACSiègeActif

    494 528 490 00027 · ouvert le 09 janvier 2007 · NAF 0143Z

  • 56890 SAINT-AVEFermé

    494 528 490 00019 · ouvert le 09 janvier 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA PETITE MER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2007

  • Acte

Conformité de SCEA PETITE MER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PETITE MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA PETITE MER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PETITE MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PETITE MER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTEL Soizic né(e) BOUGARAN

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2007

Questions fréquentes sur SCEA PETITE MER

Quel est le numéro SIREN de SCEA PETITE MER ?

Le numéro SIREN de SCEA PETITE MER est 494 528 490. Le SIRET de son siège social est 494 528 490 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67494528490.

Qui dirige SCEA PETITE MER ?

SCEA PETITE MER est dirigée par SOIZIC BOUGARAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PETITE MER ?

Le siège social de SCEA PETITE MER est situé Pa des Metairies Chez le Galudec, 56130 Nivillac.

SCEA PETITE MER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PETITE MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PETITE MER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PETITE MER.

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