SCEA PETITE SERRE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 146 k€
SCEA PETITE SERRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2005, identifiée par le SIREN 483 571 808. Son siège social est situé AU BOURG au Bourg, 40410 Liposthey. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCOIS GAUTIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA PETITE SERRE
INSEE- Dénomination
- SCEA PETITE SERRE
- SIREN
- 483 571 808
- SIRET (siège)
- 483 571 808 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23483571808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 571 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 146 440 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 22 août 2005
- Siège social
- AU BOURG au Bourg, 40410, LIPOSTHEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA PETITE SERRE
Culture céréalière
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Finances de SCEA PETITE SERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA PETITE SERRE
INSEEBODACCSABLECLA
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 avril 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA PETITE SERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40410 LIPOSTHEYSiègeActif
483 571 808 00011 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA PETITE SERRE
INPIConformité de SCEA PETITE SERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PETITE SERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA PETITE SERRE. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 avril 1990 · N° 90-60.120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA PETITE SERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA PETITE SERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
Gérant : GAUTIER François Gérant, Associé indéfiniment responsable : GAUTIER Marie-Cécile, Véronique né(e) JANOD
- création
Date d'effet : 22 août 2005
Questions fréquentes sur SCEA PETITE SERRE
Quel est le numéro SIREN de SCEA PETITE SERRE ?
Le numéro SIREN de SCEA PETITE SERRE est 483 571 808. Le SIRET de son siège social est 483 571 808 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23483571808.
Qui dirige SCEA PETITE SERRE ?
SCEA PETITE SERRE est dirigée par FRANCOIS GAUTIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA PETITE SERRE ?
Le siège social de SCEA PETITE SERRE est situé AU BOURG au Bourg, 40410 Liposthey.
SCEA PETITE SERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA PETITE SERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA PETITE SERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PETITE SERRE.
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