SCEA POUGEZ PAINTHORSES
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 6,0 k€
SCEA POUGEZ PAINTHORSES est une société civile immatriculée le 17 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 402 879. Son siège social est situé 18 rue du Bac, 70500 Jussey. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). AURELIE FIRON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
INSEE- Dénomination
- SCEA POUGEZ PAINTHORSES
- SIREN
- 790 402 879
- SIRET (siège)
- 790 402 879 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96790402879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 402 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 17 janvier 2013
- Siège social
- 18 RUE DU BAC , 70500, JUSSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
Élevage de chevaux, activités agricoles.
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Finances de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
INSEEÉtablissements de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70500 JUSSEYSiègeActif
790 402 879 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
INPIConformité de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA POUGEZ PAINTHORSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA POUGEZ PAINTHORSES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA POUGEZ PAINTHORSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA POUGEZ PAINTHORSES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Liquidateur : FIRON Aurélie, Bénédicte
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-17 · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 17 janvier 2013
Questions fréquentes sur SCEA POUGEZ PAINTHORSES
Quel est le numéro SIREN de SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?
Le numéro SIREN de SCEA POUGEZ PAINTHORSES est 790 402 879. Le SIRET de son siège social est 790 402 879 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790402879.
Qui dirige SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?
SCEA POUGEZ PAINTHORSES est dirigée par AURELIE FIRON, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?
Le siège social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES est situé 18 rue du Bac, 70500 Jussey.
SCEA POUGEZ PAINTHORSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA POUGEZ PAINTHORSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA POUGEZ PAINTHORSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA POUGEZ PAINTHORSES.
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