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SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Active
Siren790 402 879Société civile70500 JUSSEYCréée le 17 janvier 2013

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
6,0 k€

SCEA POUGEZ PAINTHORSES est une société civile immatriculée le 17 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 402 879. Son siège social est situé 18 rue du Bac, 70500 Jussey. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). AURELIE FIRON exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Dénomination
SCEA POUGEZ PAINTHORSES
SIREN
790 402 879
SIRET (siège)
790 402 879 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96790402879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 402 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
17 janvier 2013
Siège social
18 RUE DU BAC , 70500, JUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Élevage de chevaux, activités agricoles.

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Finances de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

AF

AURELIE FIRON

Liquidateur

Depuis la création (17 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 JUSSEYSiègeActif

    790 402 879 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2013

  • Acte

Conformité de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA POUGEZ PAINTHORSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA POUGEZ PAINTHORSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA POUGEZ PAINTHORSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA POUGEZ PAINTHORSES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Liquidateur : FIRON Aurélie, Bénédicte

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-17 · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCEA POUGEZ PAINTHORSES

Quel est le numéro SIREN de SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?

Le numéro SIREN de SCEA POUGEZ PAINTHORSES est 790 402 879. Le SIRET de son siège social est 790 402 879 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790402879.

Qui dirige SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?

SCEA POUGEZ PAINTHORSES est dirigée par AURELIE FIRON, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES ?

Le siège social de SCEA POUGEZ PAINTHORSES est situé 18 rue du Bac, 70500 Jussey.

SCEA POUGEZ PAINTHORSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA POUGEZ PAINTHORSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA POUGEZ PAINTHORSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA POUGEZ PAINTHORSES.

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