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SCEA PROUSINE

Active
Siren393 686 514Société civile64240 LA BASTIDE-CLAIRENCECréée le 27 janvier 1994

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
7,6 k€

SCEA PROUSINE est une société civile immatriculée le 27 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 686 514. Elle est domiciliée MAISON PROISINE Labastide de Clairence, 64240 La Bastide-Clairence. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). CHRISTOPHE HEGUY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA PROUSINE

Dénomination
SCEA PROUSINE
SIREN
393 686 514
SIRET (siège)
393 686 514 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67393686514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 686 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
27 janvier 1994
Siège social
MAISON PROISINE Labastide de Clairence, 64240, LA BASTIDE-CLAIRENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA PROUSINE

L'exercice d'activités réputés agricoles

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Finances de SCEA PROUSINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA PROUSINE

MA

MARIE-PIERRETTE ANGUELU

Associé indéfiniment responsable

RH

RENE HEGUY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2019

CH

CHRISTOPHE HEGUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA PROUSINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64240 LA BASTIDE-CLAIRENCESiègeActif

    393 686 514 00018 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA PROUSINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCEA PROUSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA PROUSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA PROUSINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA PROUSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA PROUSINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEGUY Christophe ; Associé indéfiniment responsable : HEGUY Marie-Pierrette ; Associé indéfiniment responsable : HEGUY René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant : HEGUY Marie-Pierrette né(e) ANGELU

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCEA PROUSINE

Quel est le numéro SIREN de SCEA PROUSINE ?

Le numéro SIREN de SCEA PROUSINE est 393 686 514. Le SIRET de son siège social est 393 686 514 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67393686514.

Qui dirige SCEA PROUSINE ?

SCEA PROUSINE est dirigée par CHRISTOPHE HEGUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA PROUSINE ?

Le siège social de SCEA PROUSINE est situé MAISON PROISINE Labastide de Clairence, 64240 La Bastide-Clairence.

SCEA PROUSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA PROUSINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA PROUSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA PROUSINE.