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SCEA REBOURS

Active
Siren819 249 962Société civile89310 NITRYCréée le 29 mars 2016

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
171 k€

SCEA REBOURS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2016, identifiée par le SIREN 819 249 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du Commerce, 89310 Nitry. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JULIEN GROGUENIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA REBOURS

Dénomination
SCEA REBOURS
SIREN
819 249 962
SIRET (siège)
819 249 962 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79819249962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 249 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
171 450 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
29 mars 2016
Siège social
8 RUE DU COMMERCE , 89310, NITRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA REBOURS

Activités agricoles

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Finances de SCEA REBOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA REBOURS

JG

JULIEN GROGUENIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

JL

JEAN-PIERRE LABOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

RL

ROMAIN LABOUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

MR

Michelle Suzanne, modification de l'Associé indéfiniment responsable Rebours, Francis Christian Rebours,

modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Leblanc, nom d'usage · de octobre 2016 à novembre 2025

L

Leblanc

Co-gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à novembre 2025

FR

Francis Christian Rebours,

Gérant associé indéfiniment responsable · de mars 2016 à octobre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA REBOURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89310 NITRYSiègeActif

    819 249 962 00013 · ouvert le 22 mars 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA REBOURS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2016

  • Acte

Conformité de SCEA REBOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA REBOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

91 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA REBOURS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA REBOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA REBOURS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

    Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Leblanc, nom d'usage : Rebours, Michelle Suzanne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Leblanc, nom d'usage : Rebours, Michelle Suzanne, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Labour, Jean-Pierre, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Labour, Romain Georges Lucien, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Groguenin, Julien

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Leblanc, nom d'usage : Rebours, Michelle Suzanne, modification de l'Associé indéfiniment responsable Rebours, Francis Christian

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-29 · Début d'activité : 2016-03-22

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2016

Questions fréquentes sur SCEA REBOURS

Quel est le numéro SIREN de SCEA REBOURS ?

Le numéro SIREN de SCEA REBOURS est 819 249 962. Le SIRET de son siège social est 819 249 962 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79819249962.

Qui dirige SCEA REBOURS ?

SCEA REBOURS est dirigée par JULIEN GROGUENIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA REBOURS ?

Le siège social de SCEA REBOURS est situé 8 rue du Commerce, 89310 Nitry.

SCEA REBOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA REBOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA REBOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA REBOURS.

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