SCEA ROBERT BOISTAULT

Active

Siren404 294 332Société civile49410 MAUGES-SUR-LOIRECréée le 13 mars 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 294 332, SCEA ROBERT BOISTAULT est une société civile créée le 13 mars 1996. Elle est domiciliée 10 Le Petit Loquet (st Laurent-du-Mottay), 49410 Mauges-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. Elle est dirigée par HORTENSE BOISTAULT, gérant.

Fiche d'identité de SCEA ROBERT BOISTAULT

INSEE

Dénomination: SCEA ROBERT BOISTAULT
SIREN: 404 294 332
SIRET (siège): 404 294 332 00022
N° TVA intracommunautaire: FR52404294332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 294 332
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE: 0146Z
Date de création: 13 mars 1996
Siège social: 10 LE PETIT LOQUET (ST LAURENT-DU-MOTTAY), 49410, MAUGES-SUR-LOIRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCEA ROBERT BOISTAULT

Élevage de porcins

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Finances de SCEA ROBERT BOISTAULT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA ROBERT BOISTAULT

INSEEBODACC

B.H.B.

Autre

ROBERT BOISTAULT

Autre

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 février 2008

HORTENSE BOISTAULT

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024

T.B.R.

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ROBERT BOISTAULT

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

49410 MAUGES-SUR-LOIRESiègeActif
404 294 332 00022 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0146Z
49110 MAUGES-SUR-LOIREFermé
404 294 332 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA ROBERT BOISTAULT

INPI

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2007

Acte

Dépôt du 27 décembre 2007

Acte

Dépôt du 02 janvier 2007

Acte

Dépôt du 02 janvier 2007

Acte

Dépôt du 28 juin 2002

Acte

Dépôt du 28 juin 2002

Acte

Dépôt du 17 février 1999

Acte

Dépôt du 17 février 1999

Acte

Dépôt du 13 mars 1996

Acte

Comptes annuels de SCEA ROBERT BOISTAULT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ROBERT BOISTAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ROBERT BOISTAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROBERT BOISTAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ROBERT BOISTAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ROBERT BOISTAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ROBERT BOISTAULT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 février 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant : BOISTAULT Hortense
08 février 2008Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Co-gérant associé : BOISTAULT ROBERT.

04 décembre 2024création
Date d'effet : 13 mars 1996

Questions fréquentes sur SCEA ROBERT BOISTAULT

Quel est le numéro SIREN de SCEA ROBERT BOISTAULT ?

Le numéro SIREN de SCEA ROBERT BOISTAULT est 404 294 332. Le SIRET de son siège social est 404 294 332 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52404294332.

Qui dirige SCEA ROBERT BOISTAULT ?

SCEA ROBERT BOISTAULT est dirigée par HORTENSE BOISTAULT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ROBERT BOISTAULT ?

Le siège social de SCEA ROBERT BOISTAULT est situé 10 Le Petit Loquet (st Laurent-du-Mottay), 49410 Mauges-sur-Loire.