SCEA ROBERT BOUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 800 €
- Effectif
- Non publié
SCEA ROBERT BOUISSON est une société civile immatriculée le 12 octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 512 198. Elle est domiciliée 14 rue Gabriel Peri, 83390 Pierrefeu-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par PHILIPPE BOUISSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA ROBERT BOUISSON
INSEE- Dénomination
- SCEA ROBERT BOUISSON
- SIREN
- 527 512 198
- SIRET (siège)
- 527 512 198 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36527512198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 512 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 12 octobre 2010
- Siège social
- 14 RUE GABRIEL PERI , 83390, PIERREFEU-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ROBERT BOUISSON
Viticulture
Finances de SCEA ROBERT BOUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ROBERT BOUISSON
INSEEÉtablissements de SCEA ROBERT BOUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 PIERREFEU-DU-VARSiègeActif
527 512 198 00013 · ouvert le 07 septembre 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA ROBERT BOUISSON
INPIComptes annuels de SCEA ROBERT BOUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ROBERT BOUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA ROBERT BOUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROBERT BOUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ROBERT BOUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ROBERT BOUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA ROBERT BOUISSON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : BOUISSON Frédéric modification le 30 Novembre 2012 Associé : BOUISSON Philippe en fonction le 12 Octobre 2010 Gérant : BOUISSON Philippe en fonction le 30 Novembre 2012
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-07
- création
Date d'effet : 12 octobre 2010
Questions fréquentes sur SCEA ROBERT BOUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCEA ROBERT BOUISSON ?
Le numéro SIREN de SCEA ROBERT BOUISSON est 527 512 198. Le SIRET de son siège social est 527 512 198 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36527512198.
Qui dirige SCEA ROBERT BOUISSON ?
SCEA ROBERT BOUISSON est dirigée par PHILIPPE BOUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ROBERT BOUISSON ?
Le siège social de SCEA ROBERT BOUISSON est situé 14 rue Gabriel Peri, 83390 Pierrefeu-du-Var.
SCEA ROBERT BOUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ROBERT BOUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ROBERT BOUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ROBERT BOUISSON.
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