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SCEA ROSAGRI

Active
Siren535 006 324Société civile54300 MONCEL-LES-LUNEVILLECréée le 04 octobre 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
2,5 k€

SCEA ROSAGRI est une société civile immatriculée le 4 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 006 324. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 A rue Lavoisier, 54300 Moncel-les-Luneville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ARIANE FONTAINE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ROSAGRI

Dénomination
SCEA ROSAGRI
SIREN
535 006 324
SIRET (siège)
535 006 324 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45535006324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 006 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 510 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 octobre 2011
Siège social
2 A RUE LAVOISIER, 54300, MONCEL-LES-LUNEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA ROSAGRI

Exercice d'activites agricole au sens de l'Article L 311-1 du Code Rural

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Finances de SCEA ROSAGRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ROSAGRI

AF

ARIANE FONTAINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 août 2012

Anciens dirigeants (1)

NC

né HENRY CHARDIN GEORGETTE, JACQUELINE

Gérant associé · de octobre 2011 à août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ROSAGRI

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54300 MONCEL-LES-LUNEVILLESiègeActif

    535 006 324 00011 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 7010Z

  • 54385 ROSIERES-EN-HAYEActif

    535 006 324 00029 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA ROSAGRI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2011

  • Acte

Conformité de SCEA ROSAGRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROSAGRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ROSAGRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ROSAGRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ROSAGRI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FONTAINE Ariane

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant(e) : FONTAINE Ariane

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-04 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCEA ROSAGRI

Quel est le numéro SIREN de SCEA ROSAGRI ?

Le numéro SIREN de SCEA ROSAGRI est 535 006 324. Le SIRET de son siège social est 535 006 324 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45535006324.

Qui dirige SCEA ROSAGRI ?

SCEA ROSAGRI est dirigée par ARIANE FONTAINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ROSAGRI ?

Le siège social de SCEA ROSAGRI est situé 2 A rue Lavoisier, 54300 Moncel-les-Luneville.

SCEA ROSAGRI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ROSAGRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ROSAGRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ROSAGRI.