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SCEA ROSIERS

Active
Siren478 578 602Société civile68970 GUEMARCréée le 01 janvier 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
44,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 578 602, SCEA ROSIERS est une société civile créée le 1er janvier 2004. Son siège social est situé 13 rue du Nord, 68970 Guemar. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN NAAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA ROSIERS

Dénomination
SCEA ROSIERS
SIREN
478 578 602
SIRET (siège)
478 578 602 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18478578602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 578 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
44 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
13 RUE DU NORD , 68970, GUEMAR
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA ROSIERS

EXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES - POLYCULTURE

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Finances de SCEA ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ROSIERS

CN

CHRISTIAN NAAS

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCEA ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68970 GUEMARSiègeActif

    478 578 602 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2013

  • Acte

Conformité de SCEA ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCEA ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCEA ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCEA ROSIERS est 478 578 602. Le SIRET de son siège social est 478 578 602 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18478578602.

Qui dirige SCEA ROSIERS ?

SCEA ROSIERS est dirigée par CHRISTIAN NAAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA ROSIERS ?

Le siège social de SCEA ROSIERS est situé 13 rue du Nord, 68970 Guemar.

SCEA ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ROSIERS.

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