SCEA ROUQUILLES
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 136 k€
SCEA ROUQUILLES est une société civile immatriculée le 17 mai 1997 sous le numéro SIREN 412 162 810. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che de Cagomil, 09160 Caumont. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). La direction est assurée par THIERRY LAFFITTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA ROUQUILLES
INSEE- Dénomination
- SCEA ROUQUILLES
- SIREN
- 412 162 810
- SIRET (siège)
- 412 162 810 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51412162810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 162 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 135 888 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 17 mai 1997
- Siège social
- 8 CHE DE CAGOMIL , 09160, CAUMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCEA ROUQUILLES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCEA ROUQUILLES
Equidés
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Finances de SCEA ROUQUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ROUQUILLES
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2010
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2009 à février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA ROUQUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09160 CAUMONTSiègeActif
412 162 810 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA ROUQUILLES
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA ROUQUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ROUQUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ROUQUILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ROUQUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ROUQUILLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 mai 1997
Marques déposées par SCEA ROUQUILLES
INPISCEA ROUQUILLES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMERENS PRESTIGE LES AMIS DU MERENS
N° 3582842 · Déposée le 16 juin 2008 · Marque semi-figurative
Classe 31 · expirée le 16 juin 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA ROUQUILLES
Quel est le numéro SIREN de SCEA ROUQUILLES ?
Le numéro SIREN de SCEA ROUQUILLES est 412 162 810. Le SIRET de son siège social est 412 162 810 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51412162810.
Qui dirige SCEA ROUQUILLES ?
SCEA ROUQUILLES est dirigée par THIERRY LAFFITTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ROUQUILLES ?
Le siège social de SCEA ROUQUILLES est situé 8 Che de Cagomil, 09160 Caumont.
SCEA ROUQUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ROUQUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ROUQUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ROUQUILLES.
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