SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 1,5 k€
SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2000, identifiée par le SIREN 408 634 319. Elle est domiciliée Saint-Adrien Domaine de St Adrien, 34290 Servian. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par BORIS BASTIDE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INSEE- Dénomination
- SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
- SIREN
- 408 634 319
- SIRET (siège)
- 408 634 319 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR91408634319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 634 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 janvier 2000
- Siège social
- SAINT-ADRIEN DOMAINE DE ST ADRIEN, 34290, SERVIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
exploitation de biens agricoles.
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Finances de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INSEEÉtablissements de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34290 SERVIANSiègeActif
408 634 319 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/04704
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2000
Marques déposées par SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
INPISCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeDOMAINE SAINT ADRIEN
N° 4465191 · Déposée le 28 juin 2018 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 28 juin 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE
Quel est le numéro SIREN de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE ?
Le numéro SIREN de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est 408 634 319. Le SIRET de son siège social est 408 634 319 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91408634319.
Qui dirige SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE ?
SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est dirigée par BORIS BASTIDE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE ?
Le siège social de SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est situé Saint-Adrien Domaine de St Adrien, 34290 Servian.
SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SAINT-ADRIEN-BASTIDE.
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