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SCEA SAINT MICHEL

Active
Siren334 911 328Société civile10170 BESSYCréée le 10 mars 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
15,1 k€

SCEA SAINT MICHEL est une société civile immatriculée le 10 mars 1986 sous le numéro SIREN 334 911 328. Son siège social est situé Bessy Rheges-Bessy, 10170 Bessy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CLAUDE CUIF en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA SAINT MICHEL

Dénomination
SCEA SAINT MICHEL
SIREN
334 911 328
SIRET (siège)
334 911 328 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42334911328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 911 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
15 092,12 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
10 mars 1986
Siège social
BESSY RHEGES-BESSY, 10170, BESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA SAINT MICHEL

Exploitation agricole

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Finances de SCEA SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA SAINT MICHEL

CC

CLAUDE CUIF

Gérant

En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2017

AC

ARNAUD CUIF

Associé indéfiniment et solidairement responsable

BC

BERNARD CUIF

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA SAINT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10170 BESSYSiègeActif

    334 911 328 00014 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA SAINT MICHEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 17 février 1995

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCEA SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA SAINT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : CUIF Claude, André

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1986

Questions fréquentes sur SCEA SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCEA SAINT MICHEL est 334 911 328. Le SIRET de son siège social est 334 911 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42334911328.

Qui dirige SCEA SAINT MICHEL ?

SCEA SAINT MICHEL est dirigée par CLAUDE CUIF, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA SAINT MICHEL ?

Le siège social de SCEA SAINT MICHEL est situé Bessy Rheges-Bessy, 10170 Bessy.

SCEA SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SAINT MICHEL.

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