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SCEA SPITZGLOUS

Active
Siren533 498 697Société civile13100 LE THOLONETCréée le 03 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA SPITZGLOUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2011, identifiée par le SIREN 533 498 697. Son siège social est situé Le Grand Cote Nord, 13100 Le Tholonet. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par STEPHANE SPITZGLOUS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA SPITZGLOUS

Dénomination
SCEA SPITZGLOUS
SIREN
533 498 697
SIRET (siège)
533 498 697 00028
N° TVA intracommunautaire
FR80533498697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 498 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
03 août 2011
Siège social
LE GRAND COTE NORD , 13100, LE THOLONET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA SPITZGLOUS

Culture de la vigne

Finances de SCEA SPITZGLOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA SPITZGLOUS

GB

GERALDINE BOZZINI

Autre

Depuis la création (03 août 2011) · 15 ans

SS

STEPHANE SPITZGLOUS

Gérant

Depuis la création (03 août 2011) · 15 ans

S

SAS CLAUDETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA SPITZGLOUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13100 LE THOLONETSiègeActif

    533 498 697 00028 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0121Z

  • 13100 LE THOLONETFermé

    533 498 697 00010 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA SPITZGLOUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 15 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCEA SPITZGLOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA SPITZGLOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA SPITZGLOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SPITZGLOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA SPITZGLOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA SPITZGLOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA SPITZGLOUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-03 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2011

Questions fréquentes sur SCEA SPITZGLOUS

Quel est le numéro SIREN de SCEA SPITZGLOUS ?

Le numéro SIREN de SCEA SPITZGLOUS est 533 498 697. Le SIRET de son siège social est 533 498 697 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80533498697.

Qui dirige SCEA SPITZGLOUS ?

SCEA SPITZGLOUS est dirigée par STEPHANE SPITZGLOUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA SPITZGLOUS ?

Le siège social de SCEA SPITZGLOUS est situé Le Grand Cote Nord, 13100 Le Tholonet.

SCEA SPITZGLOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA SPITZGLOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA SPITZGLOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SPITZGLOUS.

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