SCEA SPYDER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 154 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 454 059 627, SCEA SPYDER est une société civile créée le 21 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 504 Rd 61, 83580 Gassin. Son activité principale relève du code NAF 0119Z. Vincent MIGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA SPYDER
INSEE- Dénomination
- SCEA SPYDER
- SIREN
- 454 059 627
- SIRET (siège)
- 454 059 627 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36454059627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 059 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 154 €
- Code NAF / APE
- 0119Z
- Date de création
- 21 juin 2004
- Siège social
- 504 RD 61 , 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA SPYDER
L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, et plus particulièrement l'acquisition de parcelles de terrains sises au lieudit le grand pont 83310 Grimaud et la vente conformément aux usages agricoles des fleurs produits sur l'exploitation.
Finances de SCEA SPYDER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA SPYDER
INSEEBODACCIMMOPRO
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA SPYDER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83580 GASSINSiègeActif
454 059 627 00017 · ouvert le 14 mai 2004 · NAF 0119Z
Documents juridiques de SCEA SPYDER
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA SPYDER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA SPYDER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA SPYDER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA SPYDER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA SPYDER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00260
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/02195
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, droit commun
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00848
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 28 juillet 2025 · N° 25/00468
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/04020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/01564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 07 février 2023 · N° 18/00207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA SPYDER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA SPYDER
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant : MIGNOT Vincent
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- création
Date d'effet : 21 juin 2004
Questions fréquentes sur SCEA SPYDER
Quel est le numéro SIREN de SCEA SPYDER ?
Le numéro SIREN de SCEA SPYDER est 454 059 627. Le SIRET de son siège social est 454 059 627 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36454059627.
Qui dirige SCEA SPYDER ?
SCEA SPYDER est dirigée par Vincent MIGNOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA SPYDER ?
Le siège social de SCEA SPYDER est situé 504 Rd 61, 83580 Gassin.
SCEA SPYDER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA SPYDER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA SPYDER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA SPYDER.
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