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SCEA ST MICHEL

Active
Siren351 194 113Société civile66460 MAURYCréée le 05 juillet 1989

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
12,8 k€

SCEA ST MICHEL est une société civile immatriculée le 5 juillet 1989 sous le numéro SIREN 351 194 113. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Camps, 66460 Maury. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par HELENE SUSPLUGAS, gérant.

Fiche d'identité de SCEA ST MICHEL

Dénomination
SCEA ST MICHEL
SIREN
351 194 113
SIRET (siège)
351 194 113 00020
N° TVA intracommunautaire
FR70351194113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 194 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
12 800 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
05 juillet 1989
Siège social
MAS CAMPS , 66460, MAURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA ST MICHEL

ACQUSITION PRISE A BAIL, EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES VENTE ET TRANSFORMATION DES PRODUITS DE L'EXPLOITATION

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Finances de SCEA ST MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ST MICHEL

HS

HELENE SUSPLUGAS

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de SCEA ST MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66460 MAURYSiègeActif

    351 194 113 00020 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 0121Z

  • 66310 ESTAGELFermé

    351 194 113 00012 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de SCEA ST MICHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 août 1996

  • Acte

Conformité de SCEA ST MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ST MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA ST MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ST MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ST MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1989

Questions fréquentes sur SCEA ST MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA ST MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCEA ST MICHEL est 351 194 113. Le SIRET de son siège social est 351 194 113 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70351194113.

Qui dirige SCEA ST MICHEL ?

SCEA ST MICHEL est dirigée par HELENE SUSPLUGAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA ST MICHEL ?

Le siège social de SCEA ST MICHEL est situé Mas Camps, 66460 Maury.

SCEA ST MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ST MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ST MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ST MICHEL.