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SCEA THIVANT

Active
Siren349 625 343Société civile21110 AISEREYCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,4 k€
Effectif
Non publié

SCEA THIVANT est une société civile immatriculée le 11 janvier 2000 sous le numéro SIREN 349 625 343. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue de l'Oucherotte, 21110 Aiserey. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. JEAN-MARIE THIVANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA THIVANT

Dénomination
SCEA THIVANT
SIREN
349 625 343
SIRET (siège)
349 625 343 00026
N° TVA intracommunautaire
FR06349625343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 625 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
10 400 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
41 RUE DE L'OUCHEROTTE , 21110, AISEREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA THIVANT

Exploitation agricole

Finances de SCEA THIVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA THIVANT

JT

JEAN-MARIE THIVANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2009

VT

VIANNEY THIVANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2021

CZ

CHRISTINE ZACHARA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA THIVANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21110 AISEREYSiègeActif

    349 625 343 00026 · ouvert le 29 décembre 1988 · NAF 0111Z

  • 21110 AISEREYFermé

    349 625 343 00018 · ouvert le 31 janvier 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA THIVANT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCEA THIVANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA THIVANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA THIVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA THIVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA THIVANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA THIVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA THIVANT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIVANT Vianney Florian Raoul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIVANT Jean-Marie Raoul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : THIVANT Vianney Florian Raoul

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : THIVANT Jean-Marie, Raoul

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : THIVANT Jean-Marie Raoul.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA THIVANT

Quel est le numéro SIREN de SCEA THIVANT ?

Le numéro SIREN de SCEA THIVANT est 349 625 343. Le SIRET de son siège social est 349 625 343 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06349625343.

Qui dirige SCEA THIVANT ?

SCEA THIVANT est dirigée par JEAN-MARIE THIVANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA THIVANT ?

Le siège social de SCEA THIVANT est situé 41 rue de l'Oucherotte, 21110 Aiserey.

SCEA THIVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA THIVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA THIVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA THIVANT.

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