SCEA TREILLES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 16,8 k€
SCEA TREILLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 février 1996, identifiée par le SIREN 404 058 919. Elle est domiciliée Lentin, 12170 Lédergues. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par PIERRE TREILLES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA TREILLES
INSEE- Dénomination
- SCEA TREILLES
- SIREN
- 404 058 919
- SIRET (siège)
- 404 058 919 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70404058919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 058 919
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 août 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 16 769,39 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 29 février 1996
- Siège social
- Lentin, 12170, Lédergues
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA TREILLES
Polyculture - polyelevage
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Finances de SCEA TREILLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA TREILLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 août 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA TREILLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12170 LéderguesSiègeFermé
404 058 919 00014 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA TREILLES
INPIConformité de SCEA TREILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA TREILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA TREILLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00071
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Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02541
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Décision du 16 mars 2026 · N° 25/00491
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 23/02541
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Décision du 09 décembre 2025 · N° 23/01117
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 24 décembre 2024 · N° 24/01281
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Décision du 26 avril 2024 · N° 22/00601
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Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 23 février 2024 · N° 21/02018
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Décision du 04 avril 2023 · N° 22/00601
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 27 novembre 2009 · N° 08/09149
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA TREILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA TREILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Liquidateur, Associé : TREILLES Pierre Jacky Raymond
- création
Date d'effet : 29 février 1996
Questions fréquentes sur SCEA TREILLES
Quel est le numéro SIREN de SCEA TREILLES ?
Le numéro SIREN de SCEA TREILLES est 404 058 919. Le SIRET de son siège social est 404 058 919 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404058919.
Qui dirige SCEA TREILLES ?
SCEA TREILLES est dirigée par PIERRE TREILLES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA TREILLES ?
Le siège social de SCEA TREILLES est situé Lentin, 12170 Lédergues.
SCEA TREILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA TREILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA TREILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA TREILLES.
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