SCEA TREMBLAY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 446 219, SCEA TREMBLAY est une société civile créée le 15 janvier 2002. Elle est domiciliée 983 CHE du Jussalon La Rouxière, 44370 Loireauxence. L'entreprise déclare le code NAF 0146Z comme activité principale. Elle est dirigée par CDWEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA TREMBLAY
INSEE- Dénomination
- SCEA TREMBLAY
- SIREN
- 440 446 219
- SIRET (siège)
- 440 446 219 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13440446219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 446 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z
- Date de création
- 15 janvier 2002
- Siège social
- 983 CHE du Jussalon La Rouxière, 44370, Loireauxence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA TREMBLAY
Elevage de porcins
Finances de SCEA TREMBLAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA TREMBLAY
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
CDWEL
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2024
Anciens dirigeants (3)
associé indéfiniment responsable · de août 2007 à février 2024
co'-gérants · de août 2007 à février 2024
épouse TREMBLAY , LEBLANC épouse TREMBLAY MOREAU
anciens co-gérants · de août 2007 à février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA TREMBLAY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44370 LoireauxenceSiègeActif
440 446 219 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCEA TREMBLAY
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA TREMBLAY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA TREMBLAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA TREMBLAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA TREMBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA TREMBLAY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00635
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00119
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2026006281
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Décision du 02 juin 2026 · N° 25/03805
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Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01829
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01827
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/01826
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Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F01924
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Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/02964
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/01967
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/01966
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 15 mai 2026 · N° 25/01965
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03924
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Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/03205
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/03399
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Décision du 24 mars 2026 · N° 2025009218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA TREMBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA TREMBLAY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : CDWEL ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Tremblay, Cedric Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Tremblay, Cédric Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
associé indéfiniment responsable : S.R.L. MCF ; co'-gérants : TREMBLAY (Xavier, Antoine, Louis), TREMBLAY (Cédric, Jean) ; anciens co-gérants : MOREAU épouse TREMBLAY (Colette, Marie-Eugénie), LEBLANC épouse TREMBLAY (Marie-Annick).
- création
Date d'effet : 15 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCEA TREMBLAY
Quel est le numéro SIREN de SCEA TREMBLAY ?
Le numéro SIREN de SCEA TREMBLAY est 440 446 219. Le SIRET de son siège social est 440 446 219 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13440446219.
Qui dirige SCEA TREMBLAY ?
SCEA TREMBLAY est dirigée par CDWEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA TREMBLAY ?
Le siège social de SCEA TREMBLAY est situé 983 CHE du Jussalon La Rouxière, 44370 Loireauxence.
SCEA TREMBLAY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA TREMBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA TREMBLAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA TREMBLAY.
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