SCEA TRUFFLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA TRUFFLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2018, identifiée par le SIREN 843 943 598. Son siège social est situé 43 av du Marechal Fayolle, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 0125Z. Elle est dirigée par PASCAL Josselin, gérant.
Fiche d'identité de SCEA TRUFFLE
INSEE- Dénomination
- SCEA TRUFFLE
- SIREN
- 843 943 598
- SIRET (siège)
- 843 943 598 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR50843943598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 943 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z
- Date de création
- 19 novembre 2018
- Siège social
- 43 AV DU MARECHAL FAYOLLE, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA TRUFFLE
Toutes activités correspondant à la maîtrise et l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal en tout ou partie et toutes opérations connexes à l'objet social.
Finances de SCEA TRUFFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA TRUFFLE
INSEEF P J
Autre
Depuis la création (19 novembre 2018) · 7 ans
Établissements de SCEA TRUFFLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
843 943 598 00014 · ouvert le 08 octobre 2018 · NAF 0125Z
- 41310 AUTHONActif
843 943 598 00022 · ouvert le 26 décembre 2018 · NAF 0125Z
Documents juridiques de SCEA TRUFFLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCEA TRUFFLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA TRUFFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA TRUFFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA TRUFFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA TRUFFLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2024069046
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 22 mai 2025 · N° 22/00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 06 novembre 2024 · N° 18/16442
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 août 2024 · N° 24/52662
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 21/02032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 13 juin 2023 · N° 19/00969
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Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 13 juin 2023 · N° 19/00968
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Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 13 juin 2023 · N° 19/00967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 avril 2023 · N° 21/00128
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 14 février 2023 · N° 19/11372
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 18 octobre 2022 · N° 19/02473
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 19/07835
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Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 28 juin 2022 · N° 19/07699
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/02082
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 20-11.840
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 20-11.839
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mars 2021 · N° 20-11.838
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 janvier 2021 · N° 18/08467
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2019 · N° 17/02531
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA TRUFFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA TRUFFLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-19 · Début d'activité : 2018-10-08
- création
Date d'effet : 19 novembre 2018
Questions fréquentes sur SCEA TRUFFLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA TRUFFLE ?
Le numéro SIREN de SCEA TRUFFLE est 843 943 598. Le SIRET de son siège social est 843 943 598 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50843943598.
Qui dirige SCEA TRUFFLE ?
SCEA TRUFFLE est dirigée par PASCAL Josselin, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA TRUFFLE ?
Le siège social de SCEA TRUFFLE est situé 43 av du Marechal Fayolle, 75016 Paris.
SCEA TRUFFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA TRUFFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA TRUFFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA TRUFFLE.
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