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SCEA TUEL

Active
Siren330 573 817Société civile61470 SAINT AUBIN DE BONNEVALCréée le 01 janvier 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
48,05 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 573 817, SCEA TUEL est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve La Herissonniere Saint-Aubin-de-Bonneval, 61470 Saint Aubin de Bonneval. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par DENIS TUEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA TUEL

Dénomination
SCEA TUEL
SIREN
330 573 817
SIRET (siège)
330 573 817 00021
N° TVA intracommunautaire
FR59330573817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 573 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
48,05 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LA HERISSONNIERE SAINT-AUBIN-DE-BONNEVAL, 61470, SAINT AUBIN DE BONNEVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA TUEL

Polyculture

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Finances de SCEA TUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA TUEL

DT

DENIS TUEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCEA TUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61470 SAINT AUBIN DE BONNEVALSiègeActif

    330 573 817 00021 · ouvert le 05 juillet 1984 · NAF 0111Z

  • 27390 LA GOULAFRIEREFermé

    330 573 817 00013 · ouvert le 05 juillet 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de SCEA TUEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Conformité de SCEA TUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA TUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA TUEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA TUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA TUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA TUEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA TUEL ?

Le numéro SIREN de SCEA TUEL est 330 573 817. Le SIRET de son siège social est 330 573 817 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59330573817.

Qui dirige SCEA TUEL ?

SCEA TUEL est dirigée par DENIS TUEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCEA TUEL ?

Le siège social de SCEA TUEL est situé La Herissonniere Saint-Aubin-de-Bonneval, 61470 Saint Aubin de Bonneval.

SCEA TUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA TUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA TUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA TUEL.

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