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SCEA VAISSE

Active
Siren448 716 837Société civile69820 FLEURIECréée le 02 juin 2003

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
1,0 k€

SCEA VAISSE est une société civile immatriculée le 2 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 716 837. Elle est domiciliée Lieu de Grand Pre, 69820 Fleurie. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEROME VAISSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA VAISSE

Dénomination
SCEA VAISSE
SIREN
448 716 837
SIRET (siège)
448 716 837 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43448716837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 716 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 juin 2003
Siège social
LIEU DE GRAND PRE , 69820, FLEURIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA VAISSE

Acquisition, prise à bail, exploitation de tout bien agricole selon toutes modalités, et vente et transformation, conformément aux usages agricoles des produits de l'exploitation sociale.

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Finances de SCEA VAISSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA VAISSE

JV

JEROME VAISSE

Gérant

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCEA VAISSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69820 FLEURIESiègeActif

    448 716 837 00019 · ouvert le 10 avril 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA VAISSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCEA VAISSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VAISSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA VAISSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA VAISSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA VAISSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2003

Questions fréquentes sur SCEA VAISSE

Quel est le numéro SIREN de SCEA VAISSE ?

Le numéro SIREN de SCEA VAISSE est 448 716 837. Le SIRET de son siège social est 448 716 837 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43448716837.

Qui dirige SCEA VAISSE ?

SCEA VAISSE est dirigée par JEROME VAISSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA VAISSE ?

Le siège social de SCEA VAISSE est situé Lieu de Grand Pre, 69820 Fleurie.

SCEA VAISSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA VAISSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA VAISSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VAISSE.