SCEA VASSON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 3,0 k€
SCEA VASSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2008, identifiée par le SIREN 502 314 198. Elle est domiciliée rue les Vignes Chez Mr Michael Vasson, 08360 Herpy l Arlesienne. SCEA VASSON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). AYMERIC VASSON exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA VASSON
INSEE- Dénomination
- SCEA VASSON
- SIREN
- 502 314 198
- SIRET (siège)
- 502 314 198 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76502314198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 314 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 février 2008
- Siège social
- RUE LES VIGNES CHEZ MR MICHAEL VASSON, 08360, HERPY L ARLESIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA VASSON
Agricole
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Finances de SCEA VASSON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA VASSON
INSEEÉtablissements de SCEA VASSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08360 HERPY L ARLESIENNESiègeActif
502 314 198 00016 · ouvert le 30 décembre 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA VASSON
INPIConformité de SCEA VASSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA VASSON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 06 mars 2025 · N° 2025L00418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mars 2024 · N° 24/00110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/02114
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 2001 · N° 99-43.521
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juin 1991 · N° 84-70.154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA VASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA VASSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2007-12-30
- création
Date d'effet : 06 février 2008
Questions fréquentes sur SCEA VASSON
Quel est le numéro SIREN de SCEA VASSON ?
Le numéro SIREN de SCEA VASSON est 502 314 198. Le SIRET de son siège social est 502 314 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76502314198.
Qui dirige SCEA VASSON ?
SCEA VASSON est dirigée par AYMERIC VASSON, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA VASSON ?
Le siège social de SCEA VASSON est situé rue les Vignes Chez Mr Michael Vasson, 08360 Herpy l Arlesienne.
SCEA VASSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA VASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA VASSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VASSON.
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