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SCEA VASSON

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Siren502 314 198Société civile08360 HERPY L ARLESIENNECréée le 06 février 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
3,0 k€

SCEA VASSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2008, identifiée par le SIREN 502 314 198. Elle est domiciliée rue les Vignes Chez Mr Michael Vasson, 08360 Herpy l Arlesienne. SCEA VASSON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). AYMERIC VASSON exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA VASSON

Dénomination
SCEA VASSON
SIREN
502 314 198
SIRET (siège)
502 314 198 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76502314198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 314 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 février 2008
Siège social
RUE LES VIGNES CHEZ MR MICHAEL VASSON, 08360, HERPY L ARLESIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA VASSON

Agricole

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Finances de SCEA VASSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA VASSON

AV

AYMERIC VASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2008) · 18 ans

MV

MICHAEL VASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2008) · 18 ans

FV

FREDERIC VASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCEA VASSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08360 HERPY L ARLESIENNESiègeActif

    502 314 198 00016 · ouvert le 30 décembre 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA VASSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2008

  • Acte

Conformité de SCEA VASSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA VASSON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA VASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA VASSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2007-12-30

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2008

Questions fréquentes sur SCEA VASSON

Quel est le numéro SIREN de SCEA VASSON ?

Le numéro SIREN de SCEA VASSON est 502 314 198. Le SIRET de son siège social est 502 314 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76502314198.

Qui dirige SCEA VASSON ?

SCEA VASSON est dirigée par AYMERIC VASSON, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA VASSON ?

Le siège social de SCEA VASSON est situé rue les Vignes Chez Mr Michael Vasson, 08360 Herpy l Arlesienne.

SCEA VASSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA VASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA VASSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VASSON.