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SCEA VIGNOBLES CAUGET

Active
Siren378 584 346Société civile33880 CAMBESCréée le 18 juillet 1990

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
319 k€

SCEA VIGNOBLES CAUGET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 584 346. Elle est domiciliée Domaine Jean Bernard Bernard, 33880 Cambes. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). MARIE-EMMANUELLE BUSTARRET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA VIGNOBLES CAUGET

Dénomination
SCEA VIGNOBLES CAUGET
SIREN
378 584 346
SIRET (siège)
378 584 346 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32378584346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 584 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
319 200 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 juillet 1990
Siège social
DOMAINE JEAN BERNARD BERNARD , 33880, CAMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA VIGNOBLES CAUGET

Exploitation, administration de domaines viticoles, notamment, le domaine jean bernard par toutes conventions de mise a disposition, baux ruraux, baux a long terme qui pourraient lui etre consentis

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Finances de SCEA VIGNOBLES CAUGET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA VIGNOBLES CAUGET

MB

MARIE-EMMANUELLE BUSTARRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2017

PC

PAUL CAUGET

Autre

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2017

BC

BRUNO CAUGET

Autre

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA VIGNOBLES CAUGET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33880 CAMBESSiègeActif

    378 584 346 00019 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA VIGNOBLES CAUGET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 28 février 2018

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 24 mars 1993

  • Acte

Conformité de SCEA VIGNOBLES CAUGET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA VIGNOBLES CAUGET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA VIGNOBLES CAUGET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA VIGNOBLES CAUGET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA VIGNOBLES CAUGET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant, Associé : CAUGET Marie-Emmanuelle

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : CAUGET Paul ; Gérant, Associé : CAUGET Marie-Emmanuelle

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Associé : CAUGET Bruno modification le 20 Janvier 2017 ; Associé : CAUGET Paul en fonction le 20 Janvier 2017 ; Gérant Associé : BUSTARRET Marie-Emmanuelle en fonction le 20 Janvier 2017

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 1990

Marques déposées par SCEA VIGNOBLES CAUGET

SCEA VIGNOBLES CAUGET est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Château ROUBRIC

    N° 3068966 · Déposée le 28 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 novembre 2020

  • Château JEAN BERNARD

    N° 3068965 · Déposée le 28 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 28 novembre 2030

  • Château LESTREE

    N° 3068964 · Déposée le 28 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 28 novembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA VIGNOBLES CAUGET

Quel est le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES CAUGET ?

Le numéro SIREN de SCEA VIGNOBLES CAUGET est 378 584 346. Le SIRET de son siège social est 378 584 346 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32378584346.

Qui dirige SCEA VIGNOBLES CAUGET ?

SCEA VIGNOBLES CAUGET est dirigée par MARIE-EMMANUELLE BUSTARRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA VIGNOBLES CAUGET ?

Le siège social de SCEA VIGNOBLES CAUGET est situé Domaine Jean Bernard Bernard, 33880 Cambes.

SCEA VIGNOBLES CAUGET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA VIGNOBLES CAUGET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA VIGNOBLES CAUGET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA VIGNOBLES CAUGET.