SCEA Y. ZAUSA
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 112 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA Y. ZAUSA est une société civile immatriculée le 24 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 487 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Couchire, 33720 Budos. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par YANNICK ZAUSA, gérant.
Fiche d'identité de SCEA Y. ZAUSA
INSEE- Dénomination
- SCEA Y. ZAUSA
- SIREN
- 480 487 487
- SIRET (siège)
- 480 487 487 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84480487487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 487 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 112 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 24 janvier 2005
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 COUCHIRE , 33720, BUDOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA Y. ZAUSA
Viticulture
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Finances de SCEA Y. ZAUSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA Y. ZAUSA
INSEEÉtablissements de SCEA Y. ZAUSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33720 BUDOSSiègeActif
480 487 487 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA Y. ZAUSA
INPIConformité de SCEA Y. ZAUSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA Y. ZAUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA Y. ZAUSA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA Y. ZAUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA Y. ZAUSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2005
Marques déposées par SCEA Y. ZAUSA
INPISCEA Y. ZAUSA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHATEAU D'ARMAJEAN
N° 3465616 · Déposée le 28 novembre 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 28 novembre 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA Y. ZAUSA
Quel est le numéro SIREN de SCEA Y. ZAUSA ?
Le numéro SIREN de SCEA Y. ZAUSA est 480 487 487. Le SIRET de son siège social est 480 487 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84480487487.
Qui dirige SCEA Y. ZAUSA ?
SCEA Y. ZAUSA est dirigée par YANNICK ZAUSA, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA Y. ZAUSA ?
Le siège social de SCEA Y. ZAUSA est situé 2 Couchire, 33720 Budos.
SCEA Y. ZAUSA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA Y. ZAUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA Y. ZAUSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA Y. ZAUSA.
Combien de salariés compte SCEA Y. ZAUSA ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA Y. ZAUSA emploie 1 ou 2 salariés.
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