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SCEA Y. ZAUSA

Active
Siren480 487 487Société civile33720 BUDOSCréée le 24 janvier 20051 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
112 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA Y. ZAUSA est une société civile immatriculée le 24 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 487 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Couchire, 33720 Budos. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par YANNICK ZAUSA, gérant.

Fiche d'identité de SCEA Y. ZAUSA

Dénomination
SCEA Y. ZAUSA
SIREN
480 487 487
SIRET (siège)
480 487 487 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84480487487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 487 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
112 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
24 janvier 2005
Effectif
1 ou 2
Siège social
2 COUCHIRE , 33720, BUDOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA Y. ZAUSA

Viticulture

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Finances de SCEA Y. ZAUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA Y. ZAUSA

YZ

YANNICK ZAUSA

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de SCEA Y. ZAUSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33720 BUDOSSiègeActif

    480 487 487 00013 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA Y. ZAUSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2005

  • Acte

Conformité de SCEA Y. ZAUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA Y. ZAUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA Y. ZAUSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA Y. ZAUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA Y. ZAUSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2005

Marques déposées par SCEA Y. ZAUSA

SCEA Y. ZAUSA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU D'ARMAJEAN

    N° 3465616 · Déposée le 28 novembre 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 28 novembre 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA Y. ZAUSA

Quel est le numéro SIREN de SCEA Y. ZAUSA ?

Le numéro SIREN de SCEA Y. ZAUSA est 480 487 487. Le SIRET de son siège social est 480 487 487 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84480487487.

Qui dirige SCEA Y. ZAUSA ?

SCEA Y. ZAUSA est dirigée par YANNICK ZAUSA, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA Y. ZAUSA ?

Le siège social de SCEA Y. ZAUSA est situé 2 Couchire, 33720 Budos.

SCEA Y. ZAUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA Y. ZAUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA Y. ZAUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA Y. ZAUSA.

Combien de salariés compte SCEA Y. ZAUSA ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA Y. ZAUSA emploie 1 ou 2 salariés.