SCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2018, identifiée par le SIREN 835 171 349. Elle est domiciliée 70 rue du Clos des Aiges, 21121 Ahuy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EVRARD FORT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEL
INSEE- Dénomination
- SCEL
- SIREN
- 835 171 349
- SIRET (siège)
- 835 171 349 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR82835171349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 171 349
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 février 2018
- Siège social
- 70 RUE DU CLOS DES AIGES, 21121, AHUY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEL
Acquisition, propriété, mise en valeur et gestion de tous biens et droits immobiliers, le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt
Finances de SCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2025
ELA
Associé indéfiniment responsable
LORAM
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2025
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2018 à novembre 2020
Sophie, Marie, Nicole né BOURDIN LESCURE
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2018 à novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21121 AHUYSiègeActif
835 171 349 00029 · ouvert le 31 janvier 2018 · NAF 6820B
- 21121 FONTAINE-LES-DIJONFermé
835 171 349 00011 · ouvert le 31 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/03211
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUSSON Aude-Marie, Simone, Louise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : REBSAMEN Léa, Marine, Sarah ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FORT Evrard, Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROLEE Manon, Cécile ; Associé indéfiniment responsable : LORAM
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HUSSON Aude-Marie, Simone, Louise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : REBSAMEN Léa, Marine, Sarah ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FORT Evrard, Henri
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-07 · Début d'activité : 2018-01-31
- création
Date d'effet : 07 février 2018
Questions fréquentes sur SCEL
Quel est le numéro SIREN de SCEL ?
Le numéro SIREN de SCEL est 835 171 349. Le SIRET de son siège social est 835 171 349 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82835171349.
Qui dirige SCEL ?
SCEL est dirigée par EVRARD FORT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEL ?
Le siège social de SCEL est situé 70 rue du Clos des Aiges, 21121 Ahuy.
SCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEL.
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