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Scelle Titouan

Active
Siren984 917 534Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 23 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Scelle Titouan est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 2024 sous le numéro SIREN 984 917 534. Son siège social est situé 11 rue des 2 Siciles, 14000 Caen. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de Scelle Titouan

Dénomination
Scelle Titouan
SIREN
984 917 534
SIRET (siège)
984 917 534 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15984917534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 917 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
23 février 2024
Siège social
11 RUE DES 2 SICILES, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Scelle Titouan

Création artistique relevant des arts plastiques sans droits d'auteur

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Finances de Scelle Titouan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Scelle Titouan

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Scelle Titouan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    984 917 534 00013 · ouvert le 07 février 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de Scelle Titouan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Scelle Titouan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Scelle Titouan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Scelle Titouan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Scelle Titouan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Scelle Titouan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Scelle Titouan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2024

Questions fréquentes sur Scelle Titouan

Quel est le numéro SIREN de Scelle Titouan ?

Le numéro SIREN de Scelle Titouan est 984 917 534. Le SIRET de son siège social est 984 917 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15984917534.

Où se situe le siège social de Scelle Titouan ?

Le siège social de Scelle Titouan est situé 11 rue des 2 Siciles, 14000 Caen.

Scelle Titouan est-elle toujours en activité ?

Oui, Scelle Titouan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Scelle Titouan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Scelle Titouan.

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