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SCELLES DANIEL

Active
Siren393 772 801Entrepreneur individuel14260 LES MONTS D'AUNAYCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCELLES DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 772 801. Son siège social est situé à Les Monts d'Aunay (14260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de SCELLES DANIEL

Dénomination
SCELLES DANIEL
SIREN
393 772 801
SIRET (siège)
393 772 801 00014
N° TVA intracommunautaire
FR35393772801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 772 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
14260, LES MONTS D'AUNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCELLES DANIEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de SCELLES DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCELLES DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCELLES DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14260 LES MONTS D'AUNAYSiègeActif

    393 772 801 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCELLES DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCELLES DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCELLES DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCELLES DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCELLES DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCELLES DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCELLES DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCELLES DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCELLES DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCELLES DANIEL est 393 772 801. Le SIRET de son siège social est 393 772 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35393772801.

Où se situe le siège social de SCELLES DANIEL ?

Le siège social de SCELLES DANIEL est situé 14260 Les Monts d'Aunay.

SCELLES DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCELLES DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCELLES DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCELLES DANIEL.

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