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SCELLES GERARD

Active
Siren427 851 233Entrepreneur individuel50750 QUIBOUCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCELLES GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 427 851 233. Elle est domiciliée Le Pont A Maze, 50750 Quibou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de SCELLES GERARD

Dénomination
SCELLES GERARD
SIREN
427 851 233
SIRET (siège)
427 851 233 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47427851233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 851 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LE PONT A MAZE, 50750, QUIBOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCELLES GERARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SCELLES GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCELLES GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCELLES GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50750 QUIBOUSiègeFermé

    427 851 233 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 013Z

Documents juridiques de SCELLES GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCELLES GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCELLES GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCELLES GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCELLES GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCELLES GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCELLES GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur SCELLES GERARD

Quel est le numéro SIREN de SCELLES GERARD ?

Le numéro SIREN de SCELLES GERARD est 427 851 233. Le SIRET de son siège social est 427 851 233 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47427851233.

Où se situe le siège social de SCELLES GERARD ?

Le siège social de SCELLES GERARD est situé Le Pont A Maze, 50750 Quibou.

SCELLES GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCELLES GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCELLES GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCELLES GERARD.

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